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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2200528_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200529_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200530_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200531_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200532_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200533_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200534_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200535_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200536_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2202446_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
A : douches et parloirs.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001353_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
D dans le dortoir des élèves féminines au moment des douches. Il ressort des pièces du dossier notamment du témoignage d'une assistante d'éducation que M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2111006_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
d'autonomie ou au handicap est fixée comme suit : / 1° Equipements sanitaires attachés à perpétuelle demeure : éviers et lavabos fixes utilisables par les personnes à mobilité réduite ; cabines de douche
Source officielleJCP
69cd783fcdc6046d47c866e1
1 avril 2026
1 avril 2026
e) Eviers et appareils sanitaires : Nettoyage des dépôts de calcaire, remplacement des tuyaux flexibles de douches. V. - Equipements d'installations d'électricité.
Source officielleChambre 1-3
665aba2297d59200081070b5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
a retenu une responsabilité à 100 % de monsieur [P] [K], -de dire et juger qu'en toute hypothèse le requérant justifie des travaux préconisés par l'expert à savoir la mise en conformité du bac de douche
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02245
1 décembre 2016
1 décembre 2016
cet égard de l'existence de vestiaires, qui résulte d'une obligation réglementaire (article R. 4228-2 et s. du code du travail) ; que selon l'article R. 4228-8 du code du travail, des douches
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:475136.20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Ouistreham, à la communauté urbaine Caen La Mer, au syndicat mixte Eau du bassin caennais et au centre communal d'action social (CCAS) de Ouistreham, de permettre l'installation de points d'eau, de douches
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500212_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
qu'aucune activité hors de la cellule n'était proposée, que l'absence de cloisonnement des sanitaires ne permettait pas le respect de son intimité, qu'aucune des cellules qu'il a occupées ne comprenait de douche
Source officielle1re chambre 2e section
6035371efdebd2614377f7a3
31 mai 2016
31 mai 2016
Depuis que nous utilisons la douche de la 2ème salle de bain c'est de pire en pire (l'autre est inutilisable car risque d'électrocution), je fais la vaisselle dans le bac de douche, et j'en ai marre, notre
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205971_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
c) Quant à l'étanchéité des siphons des zones vestiaires, sanitaires et douches : 15.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007676680
20 mai 1981
20 mai 1981
1977 ; CONSIDERANT QUE, LE 21 AVRIL 1971, LE JEUNE DIDIER X..., AGE DE ONZE ANS ET DEMI, QUI ETAIT USAGER DE LA PISCINE MUNICIPALE DU BOURGET, A ETE PROJETE CONTRE LA VERRIERE BORDANT LE PALIER DES DOUCHES
Source officiellePage 52 sur 542