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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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JU MW (4)
DTA_2306570_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
D, magistrat-désigné, - les observations de Me Carraud substituant Me Chebbale, représentant Mme E, assistée de Mme F interprète en langue arménienne.
Source officielle8e chambre
DTA_2303560_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
F et Mme A D, représentés par Me Chebbale, demandent au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à leur verser une indemnité de 57 800 euros en réparation du préjudice qu'ils estiment avoir subi en raison
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2308158_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Stéphane Dhers, - les observations de Me Chebbale, avocate de Mme C qui a repris les moyens et les éléments exposés dans sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2308851_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Stéphane Dhers ; - et les observations de Me Chebbale représentant M.
Source officielleChambre 1-5
680b1db32c124f4fd8d67318
24 avril 2025
24 avril 2025
LE CHEVAL D'ARGENS S.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303263_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
D A, représenté par Me Chebbale, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 31 mars 2023 par lequel la préfète du Bas-Rhin a refusé d'enregistrer sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302356_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
D A, représenté par Me Chebbale, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 août 2022 par laquelle la préfète du Bas-Rhin a refusé d'enregistrer sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre
Source officielle1ère chambre
DTA_2108071_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
l'aide juridictionnelle et, d'autre part, que Me Chebbale renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État.
Source officielleChambre Commerciale
64ae4aeca1775905dba3bb80
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[K] [E] ; - condamner la société SCI du Cheval Blanc à payer à Mme [M] [U] épouse [E] et M.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
662bec4fe266e89ef1185620
11 avril 2024
11 avril 2024
S’agissant de l’acquisition des chevaux (Babylone et Quirikou), ils soulignent que seule la facture d’achat du cheval Quirikou est produite.
Source officielleciv1
61372421cd58014677412a2e
22 juin 2004
22 juin 2004
moyen unique, pris en ses huit branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mlle Andréa X... a été victime d'une chute au cours d'une promenade collective à cheval
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007834096
25 septembre 1992
25 septembre 1992
Seban, Auditeur, - les observations de Me Delvolvé, avocat de la COMMUNE DE SIXT-FER-A-CHEVAL et de la SCP Célice, Blancpain, avocat de M.
Source officielleRéférés
69e9b6bacdc6046d47389894
23 janvier 2025
23 janvier 2025
CONDAMNER la société KM exerçant son activité sous le nom commercial "AU CHEVAL NOIR" aux entiers dépens.
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c4496c
17 février 1982
17 février 1982
GARCIA, LOUEUR DE CHEVAUX, ET A PRIS PART A UNE PROMENADE ACCOMPAGNEE; QU'IL A FAIT UNE CHUTE ET S'EST BLESSE; QUE SON PERE A FORME CONTRE M X...
Source officielleciv1
613720d2cd580146773eeafb
19 juillet 1988
19 juillet 1988
Y..., vétérinaire, a castré trois chevaux appartenant à Mlle X... selon la technique de ligature au certofil avec excision du cordon ; que ces chevaux ont ensuite présenté une affection connue sous le
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2403620_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
La commune de Cheval-Blanc demande au juge des référés du Tribunal de nommer un expert avec mission de décrire et examiner l'état des remblais en enrochement, situés chemin de la grande bastide à Cheval-Blanc
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:1983:CO483
26 mai 1983
26 mai 1983
A ETE MIS, LE 13 JUILLET 1978, EN REGLEMENT JUDICIAIRE, LEQUEL A ETE CONVERTI LE 5 AVRIL 1979 EN LIQUIDATION DES BIENS, QU'IL A VENDU A M Z..., LE 6 JUILLET 1978,56 CHEVAUX DE COURSES, QUE CETTE VENTE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100998
8 octobre 2009
8 octobre 2009
JEUIL LAS dont elle était propriétaire depuis novembre 2002 en précisant que cet échange n'avait pas été suivi d'un échange des papiers d'immatriculation de ces chevaux ; que le cheval JEUIL LAS a été
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02233_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
A, qui a pour activités principales l'élevage et l'entraînement de chevaux de course, a perçu au cours des années 2018, 2019 et 2020 des gains versés par la société d'encouragement à l'élevage du cheval
Source officielleTrib. de Commerce
69c13e57cdc6046d47a656f5
9 juillet 2025
9 juillet 2025
PARTIE(S) EN DEFENSE : * SAS LE CHEVAL CABRE [Adresse 3] [Localité 3], RCS [Localité 3] 882 345 218, DÉFENDEUR - Non comparant.
Source officiellePage 52 sur 667