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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
SARL STP CHAMPAGNE - SCIAGE TOUTES PRESTATIONSc/MERCIER
6253cdb7bd3db21cbdd94406
10 juillet 2018
10 juillet 2018
débouter la société STP Champagne de toutes ses demandes, fins et prétentions, En tout état de cause - de condamner la société STP Champagne à payer à la SCP Tirmant Raulet, ès-qualités, la somme
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f71a
6 mars 2007
6 mars 2007
la confiscation des 159 hl de vin blanc en cercle annoncé AOC champagne et 39118 bouteilles de vin annoncé AOC Champagne saisis au procès-verbal, dont René X... a été désigné gardien, ou en cas de disparition
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
651fa53dc601f0831899166e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
, en tout état de cause, débouter la Banque populaire Alsace Lorraine Champagne de l'intégralité de ses demandes, condamner la Banque populaire Alsace Lorraine Champagne à lui payer la somme de 3 000
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03477_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Par un jugement n° 1901074 du 2 octobre 2020, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a condamné le centre hospitalier de Châlons-en-Champagne à verser à M.
Source officielleChambre-1 civile et com.
686df890bdbdd86396f39113
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[L] et Mme [P] ont fait assigner la société Champagne Ardenne Négoce et M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKHK S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7933b053208318995be9
17 octobre 2023
17 octobre 2023
* * * * * La société Champagne MDL est la société holding du groupe familial Champagne [S] qui coiffe six autres sociétés constituant la branche "Champagne"de l'activité du groupe; quatre sociétés
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKHM S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7933b053208318995beb
17 octobre 2023
17 octobre 2023
* * * * * La société Champagne MDL est la société holding du groupe familial Champagne [M] qui coiffe six autres sociétés constituant la branche "Champagne"de l'activité du groupe; quatre
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKHP S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7933b053208318995bed
17 octobre 2023
17 octobre 2023
* * * * * La société Champagne MDL est la société holding du groupe familial Champagne [Y] qui coiffe six autres sociétés constituant la branche "Champagne"de l'activité du groupe; quatre sociétés
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKH7 S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7934b053208318995bf1
17 octobre 2023
17 octobre 2023
* * * * * La société Champagne MDL est la société holding du groupe familial Champagne [U] qui coiffe six autres sociétés constituant la branche "Champagne"de l'activité du groupe; quatre
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKIL S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7934b053208318995bf3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
* * * * * La société Champagne MDL est la société holding du groupe familial Champagne [B] qui coiffe six autres sociétés constituant la branche "Champagne"de l'activité du groupe; quatre
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKIP S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7934b053208318995bf5
17 octobre 2023
17 octobre 2023
* * * * * La société Champagne MDL est la société holding du groupe familial Champagne [P] qui coiffe six autres sociétés constituant la branche "Champagne"de l'activité du groupe; quatre sociétés
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKJI S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7934b053208318995bf7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
* * * * * La société Champagne MDL est la société holding du groupe familial Champagne [K] qui coiffe six autres sociétés constituant la branche "Champagne"de l'activité du groupe; quatre sociétés
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKJT S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7935b053208318995bfb
17 octobre 2023
17 octobre 2023
* * * * * La société Champagne MDL est la société holding du groupe familial Champagne [U] qui coiffe six autres sociétés constituant la branche "Champagne"de l'activité du groupe; quatre sociétés
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKJ3 S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7935b053208318995bfd
17 octobre 2023
17 octobre 2023
* * * * * La société Champagne MDL est la société holding du groupe familial Champagne [Y] qui coiffe six autres sociétés constituant la branche "Champagne"de l'activité du groupe; quatre
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2202377_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Article 2 : Les conclusions de la communauté de communes des Lacs de Champagne au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellesoc
61372406cd5801467741140e
18 février 2003
18 février 2003
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article A 21 (dans sa rédaction du 13 juillet 1994) de la convention collective du champagne
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC00893_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'EARL Champagne E.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467136.20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
A titre reconventionnel, la communauté d'agglomération du grand Troyes, devenue Troyes Champagne Métropole, a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne de condamner la société Safège à
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
651d032efe8d588318c1af9a
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Me Elisabeth DUTERME de la SELARL DUTERME-MOITTIE-ROLLAND, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE DEFENDERESSE A LA DECLARATION DE SAISINE S.C.E.
Source officielleChambre sociale
64534cdf37f394d0f8f66674
3 mai 2023
3 mai 2023
* * * * * La SARL CHAMPAGNE CARBON, créée le 20 janvier 2016, a pour activité l'élaboration et la commercialisation de vin de Champagne sous la marque "Champagne CARBON".
Source officiellePage 52 sur 1111