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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0303DEC002158812
3 mars 2015
3 mars 2015
Slovakia (dec.), no. 53364/07, § 28, 18 June 2013; Cecchetti v. San Marino (dec.), no. 40174/08, § 30, 9 April 2013 ; Kiousi v.
Source officielleChambre civile TGI
6349008063d497adffda432e
7 octobre 2022
7 octobre 2022
En déposant le maître-cylindre de frein et le cerveau assistance de freinage il en conclut que ces deux éléments sont à remplacer.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
69d09c7bcdc6046d471049f9
3 avril 2026
3 avril 2026
médical initial fait mention d'un « malaise d'allure lipothymique sur le lieu professionnel » qui est une sensation de malaise sans perte de connaissance, due à une baisse du débit sanguin au niveau du cerveau
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2297944-2474061
20 mars 2008
20 mars 2008
Son plus jeune fils fut secouru mais subit de graves lésions au niveau du cerveau et de la colonne vertébrale.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0203DEC000118203
3 février 2004
3 février 2004
service de neurochirurgie de l’hôpital Residencia Valle Hebron de Barcelone, afin de faire l’objet d’une intervention chirurgicale moyennant une électrocoagulation ( radiofrecuencia) d’une partie de son cerveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC003122808
9 avril 2013
9 avril 2013
italienne née en 1924, résidant à Rome Anna CARONNA est une ressortissante italienne née en 1927, résidant à Potenza Alfio CARROCCIO est un ressortissant italien né en 1920, résidant à Catane Maria CECCHETTI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0908DEC001920203
8 septembre 2009
8 septembre 2009
L’expertise médicale confirma que la peau greffée à la place de l’os était une protection insuffisante pour le cerveau et qu’il y avait un risque permanent pour la vie du requérant.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0929DEC000994003
29 septembre 2009
29 septembre 2009
existence d’un emphysème pulmonaire, de zones d’hémorragies focales intra-alvéolaires, stomacales et intestinales, d’une congestion passive au foie, d’une hypérémie rénale, d’une cystite et d’œdèmes au cerveau
Source officielleChambre Sociale
644b63c9c51457d0f882de11
27 avril 2023
27 avril 2023
Caisse d'Allocations Familiales ne démontre pas en quoi le refus d'allocations serait conforme à l'intérêt supérieur de l'enfant, s'agissant d'un enfant lourdement handicapé, atteint d'une tumeur au cerveau
Source officielle3ème chambre
642e76018b510604f5bc1fbc
5 avril 2023
5 avril 2023
Il considère que les contusions cérébrales oedémato-hémorragiques du côté gauche constituent des lésions de contrecoup par rapport au point d'impact temporal droit : le cerveau ayant été ballotté depuis
Source officiellePremière Présidence
64b8d0a2a5d4a205dbc5cddd
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Au sujet de son état psychique, il a expliqué qu'il était HPI, de sorte que son cerveau et ses émotions fonctionnaient différemment, qu'il y avait un décalage de compréhension entre lui et les autres,
Source officielleChambre civile TGI
6305bf3d36772dc563366386
19 août 2022
19 août 2022
FRANKLIN BACH ES QUALITE DE LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE GTA REUNION [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE : 9
Source officielleChambre commerciale
6274bd6f2799a9057d5dd2e6
4 mai 2022
4 mai 2022
SOCIETE D'INFRASTRUCTURES DE LA REUNION [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE : S.A.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0917DEC003543210
17 septembre 2019
17 septembre 2019
interpreted as strictly as the requirements of a fair trial; otherwise it would be difficult to understand why the wording of Article 35 § 3 (b) did not read “fairly considered” (see, for example, Cecchetti
Source officiellePremière Chambre
69d800cbcdc6046d47af9582
7 avril 2026
7 avril 2026
La littérature médicale indique d’ailleurs que la leucoaraiose est une atteinte des petits vaisseaux sanguins du cerveau qui peut aboutir à une démence vasculaire, au demeurant distincte de la démence
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1203DEC003316210
3 décembre 2013
3 décembre 2013
tribunal interne doit porter sur l’affaire (au sens de demande, action, prétention) que le requérant a portée devant ledit tribunal, plutôt que sur les griefs tels qu’ils sont ensuite soumis à la Cour ( Cecchetti
Source officielleJEX
6a0f7b95cdc6046d477ee590
21 mai 2026
21 mai 2026
Le second document rapporte un cancer métastasé (poumon, cerveau, glandes surrénales et os) ayant évolué entre octobre 2024 et juillet 2025.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fd9a7314f225b9b1919b28c
17 décembre 2019
17 décembre 2019
Il était indiqué par ces médecins que [D] [W] avait été opéré et traité d'un cancer du poumon en 2009 puis d'une tumeur au cerveau le 15 décembre 2010 ; qu'il avait été hospitalisé en psychiatrie en juillet
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10502
11 mai 2017
11 mai 2017
Focuser closing et pragmatique" , "Non, Lis mon mail et réfléchis deux fois avant de créer encore un pb, pollution et perte de temps en m'envoyant ce type de demande" ; "Assez de noeuds au cerveau et mail
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60347d3ffa7afd6b1757618d
30 novembre 2016
30 novembre 2016
résultat de manoeuvres équipollentes au dol et d'un abus de faiblesse l'ayant déterminé à établir cet acte ; qu'il prétend que le défunt, qui souffrait depuis 1994 d'une pathologie dégénérative du cerveau
Source officiellePage 52 sur 73