Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 3e Chambre
DTA_2215903_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Il fait valoir, d'une part, que le défaut du traitement qu'il observe aurait pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité dès lors qu'il aboutirait à une cécité et, d'autre part, qu'il n'aurait
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201590_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
A souffre d'un glaucome chronique à l'œil gauche qui pourrait engendrer une cécité en l'absence de traitement.
Source officielle7ème chambre
DTA_2204303_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme A, magistrate rapporteure, -les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - et les observations de Me Crisanti substituant Me Cecere
Source officielle9ème chambre
DTA_2206513_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
D fait valoir les différentes pathologies dont il souffre et la perte d'autonomie qui en résulte, s'agissant en particulier de la cécité partielle, de la sténose canalaire, de l'arthrose rachidienne ou
Source officielle1ère chambre
DTA_2205383_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
E fait valoir qu'il souffre de troubles épileptiques consécutifs à un accident sur la voie publique en 2008 et de cécité.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2502304_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Pour remettre en cause cet avis, Mme A, qui souffre de troubles neurologiques séquellaires de type cécité, aphasie et troubles de la marche et précise suivre un traitement lourd composé notamment de rendez-vous
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f5b
30 mai 2002
30 mai 2002
où il a rédigé le testament litigieux, font valoir que cela ne garantit pas pour autant la fiabilité de ce testament, dans la mesure où celui-ci ne savait ni lire, ni écrire, qu'il était atteint de cécité
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd8907c
15 septembre 2005
15 septembre 2005
notarié en date du 30 septembre 1987, la défunte a donné procuration à son fille d'administrer ses biens ; Que Mme Rolande X... précise que, si à cette date, sa mère était atteinte de surdité et de cécité
Source officielle1ère chambre
DTA_2101641_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Bonneu, rapporteur public, - et les observations de Me Cecere, substituant Me Poulain, représentant le syndicat autonome centre hospitalier public du Cotentin Cherbourg et Valognes.
Source officielle2ème chambre
DTA_1903972_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
de travail du 31 mai 2018, que l'examen du fond de l'œil retrouve une dégénérescence maculaire de type myopique bilatérale empêchant toute vision centrale et, qu'au total, l'intéressée présente une cécité
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01640_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Les suites opératoires ont été marquées par des troubles de la déglutition, une hémiparésie droite, une paralysie faciale gauche et des troubles ophtalmiques ayant abouti à la cécité quasi-complète de
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02317_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
qu'elle pourrait cependant bénéficier effectivement d'un traitement approprié dans son pays d'origine, l'appelante, qui présente un diabète de type 1 multicompliqué par une neuropathie invalidante, une cécité
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02321_20230828
28 août 2023
28 août 2023
national d'ophtalmologie des quinze-Vingt à Paris du 6 février 2023 indiquant que son état de santé nécessite des contrôles réguliers fréquents et qu'une absence de surveillance risque d'entraîner une cécité
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02222_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme C D est diabétique, dyslipidémique, hypertendue et souffre d'une quasi-cécité en raison d'un glaucome chronique.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_18MA03316_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
juillet 2013 et décrivent un handicap majeur, caractérisé par un déficit fonctionnel permanent de 75 %, en raison, en particulier, de l’aggravation considérable des dysfonctionnements visuels avec une cécité
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01596_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
À cet égard, a rès avoir ra elé qu’une tension su érieure à 17/18 mmHg induisait un risque de cécité, l’ex ert en a conclu que sans le recours à la gonio uncture, M.
Source officielleMagistrat Mme GAZEAU
DTA_2206052_20230220
20 février 2023
20 février 2023
et par les mêmes moyens et soutient en outre que l'arrêté en litige doit être annulé en l'absence de transmission par le préfet du procès-verbal d'audition, que le préfet n'a pas tenu compte de sa cécité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00487_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Mme A a également bénéficié d'une prise en charge de sa rétinopathie diabétique et a ainsi subi, en janvier 2022, une opération de la rétine de l'œil gauche en vue d'éviter sa cécité.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02283_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
et du droit d'asile, dès lors que son état de santé, qui a justifié la délivrance d'un premier titre de séjour, n'est pas stabilisé et que les risques de récidive sont très importants ; le risque de cécité
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02846_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Désormais atteint de cécité totale, d'une hypertension sévère et d'une déficience auditive, le requérant soutient que son traitement, composé d'Hydrochlorothiazide 25mg, de Nicardipine Chlorhydrate 50
Source officiellePage 52 sur 73