2026 Dossier : N° RG 24/01667 N° Portalis DBVV-V-B7I-I34A Affaire : [H] [I] C/ Société GEROARI - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ

Délibéré après l’audience du 17 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente, M. Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère.

Vanhullebus, président, - Mme Castany, première conseillère, - Mme Muller, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2023.

Vanhullebus, président, - Mme Castany, première conseillère, - Mme Muller, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2023. Le président-rapporteur, Signé T.

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et un mémoire récapitulatif enregistrés les 22 novembre 2022, 13 octobre 2023 et 28 janvier 2025, la SAS CHABÉ, représentée par Me Castagné

Délibéré après l’audience du 30 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente, M. Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère.

Délibéré après l’audience du 6 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente ; M. Carnel, conseiller ; Mme Doucet, conseillère.

DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 février 2013, devant : Monsieur BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame PEYRON, Greffier, présente à l'appel des causes, Monsieur CASTAGNE

des causes, Monsieur AUGEY, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Monsieur CASTAGNE

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 07 avril 2014, devant : Monsieur CASTAGNE, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame VICENTE, greffier, présente à l'appel

... 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP Jean-Louis SALVIGNOL-Chantal SALVIGNOL GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me CHABAUD, avocat au barreau de NIMES INTIMEE : AFUL HOTEL CASTANIER

février 2022 ; - le certificat constatant la notification du procès-verbal, comportant invitation à produire une défense écrite ; - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Castany

Délibéré après l’audience du 30 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente, M. Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère.

Délibéré après l’audience du 30 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente, M. Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère.

Vanhullebus, président, - Mme Castany, première conseillère, - M. Martin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 novembre 2022.

Délibéré a rès l’audience du 26 se tembre 2025, où siégeaient :   Mme Castany, résidente ; M. Carnel, conseiller ; Mme Doucet, conseillère.

Vanhullebus, président, - Mme Castany, première conseillère, - M. Martin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 novembre 2022.

Délibéré a rès l’audience du 26 se tembre 2025, où siégeaient :   Mme Castany, résidente ; M. Carnel, conseiller ; Mme Doucet, conseillère.