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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd8748c

Appel

26 mai 2004

26 mai 2004

FAITS ET PROCEDURE Patrick Y... a été engagé le 1er août 1994 par la SA INNOTEC en qualité d'opérateur de procédure.

Source officielle
CC

comm

6079d6799ba5988459c5b563

Cassation

20 juin 1972

20 juin 1972

TRAVAILLE A LEUR SERVICE ; QU'EN L'ETAT DE CES ENONCIATIONS, D'OU IL RESULTE QUE LA SOCIETE PATRICK ALES A, AVEC CONNAISSANCE, AIDE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ae6

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Patrick X... M. Joseph X... M. Christophe X...

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471145.20230717

Admin. suprême

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Patrick Pailloux, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8ab09

Appel

29 février 2008

29 février 2008

du Conseil de Prud'hommes d'AVRANCHES en date du 16 Juin 2006-RG no F05 / 00023 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE-SECTION SOCIALE 1 ARRET DU 29 FEVRIER 2008 APPELANT : Monsieur Patrick

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f232e5cdc6046d47fb5765

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Patrick CARRALE Juges : Mme Dominique LAMAILIERE Mme Aurore SAGLIO THEBAULT assistés de M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018778480

Admin. suprême

5 mai 2008

5 mai 2008

Patrick A, demeurant ...; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3f7

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Monsieur Patrick Y... a été embauché le 8 septembre 1991 par la SCS BARCLAY Z...devenue la SCS BARKLAYS PATRIMOINE en qualité de conseiller financier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ce86

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

G. 11-02-1002) rendu par le Tribunal d'Instance de VIENNE en date du 21 avril 2006 suivant déclaration d'appel du 16 Mai 2006 APPELANTS : Monsieur Patrick Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7e6

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

ARRET DU 27/11/07 Dossier : 05/03774 Nature affaire : Demande en exécution ou en dommages-intérêts pour mauvaise exécution d'un contrat Affaire : Patrick

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162678012fe6a3e85a6c7b1

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.

Source officielle
CC

cr

épositaire de l'autorité publique etc/Vincent et Jérémie Q

6079a86f9ba5988459c4d453

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

Patrick, A... Christophe, B... Isabelle, épouse C..., D... Coralie, E... Véronique, F... Frédérique, G... Pascal, H... Serge, I... Laurent, X... Didier, J... Thierry, K... Alain, L...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90be1

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

Patrick X... a exercé la profession d'avocat au Barreau de la Seine Saint Denis sous la forme d'une Selarl Cabinet d'avocat Patrick X... dont il était le gérant, inscrite à effet du 14 janvier 2003, laquelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6035eac049186b50b4162196

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors Classe, Marie-Annick PRIGENT, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS ARRÊT : - contradictoire

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01107

Cassation

19 novembre 2013

19 novembre 2013

Les autres pièces communiquées par le ministère public montrent, comme le jugement l'a noté, que Patrick X... a été assisté par un avocat tout au long de cette procédure, que son premier avocat a reçu

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025115863

Admin. suprême

30 décembre 2011

30 décembre 2011

Patrick C, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

comm

6079d3639ba5988459c58cba

Cassation

6 mars 1984

6 mars 1984

Y..., DES DROITS DE MUTATION A TITRE GRATUIT SUR LA VALEUR DES TITRES ESTIMEE PAR ELLE ; QUE, M PATRICK Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

65a8d525e12c85000874afd2

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[N] [Y] à payer à la société Jurquet Patrick la somme de 18.696 euros T.T.C augmentée des intérêts au taux légal à compter du 26 avril 2021, - débouté la société Jurquet Patrick du surplus de ses demandes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90ae0

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS ARRÊT AU FOND DU 05 SEPTEMBRE 2013 No2013/ 44 Rôle No 12/ 00006 Patrick X...

Source officielle
CA

13e chambre

5fdb0db7156140a234917ad1

Appel

16 avril 2019

16 avril 2019

[R] [H] a commis des fautes de gestion caractérisées en proposant à M.

Source officielle

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