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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

65a0ead85bbe450008b2cdd0

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

P&G se développe actuellement autour de quatre marchés de la santé : - Les compléments alimentaires, - L'hygiène bucco-dentaire, - Les rhumes et la toux, - La dermatologie.

Source officielle

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CA

Chambre sociale

65a0eadc5bbe450008b2cdd2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

P&G se développe actuellement autour de quatre marchés de la santé : - Les compléments alimentaires, - L'hygiène bucco-dentaire, - Les rhumes et la toux, - La dermatologie.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0eae05bbe450008b2cdd4

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

P&G se développe actuellement autour de quatre marchés de la santé : - Les compléments alimentaires, - L'hygiène bucco-dentaire, - Les rhumes et la toux, - La dermatologie.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c195d2ded2ab7c85b8f

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

restituer à CWG (sic) dans un délai de 48 heures à compter de la signification du jugement à intervenir les biens suivants : - “ Drift – FF 3.9 AP1” - “ [B] [Y] – Cut & Paste (orange/gel b)” - “[HB] [T] – Buff

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00318

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Y... détient 30 % du capital de la SARL Buro Space Consulting créée en novembre 2010 et que les autres associés sont Melle Cindy Y... (35 % des parts) et Mme Brigitte G... épouse X... (35 %) ; que cet

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300152

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

." ; que le fils de Monsieur Camille B..., Monsieur Thierry B... exploite : -à titre personnel, et [...]                         , une activité d'élevage d'autres bovins et de bufles depuis le 1er janvier

Source officielle
CA

Chambre 1-6

60136537a8060bb2d34bd691

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

[X] aurait été à l'époque des faits (trois ans avant la date d'établissement du courrier) muni d'un pare-choc de type pare-buffle dont la hauteur serait supérieure à celle des genoux de M. [H].

Source officielle
CA

3e chambre

5fda294699b4426e3ba37dd5

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

A cet égard, la bonne hygiène bucco-dentaire évoquée par l'expert n'exclut pas cette maladie. Aussi, M. [T] indique lui-même dans ses conclusions que les extractions étaient programmées.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100346

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

nécessaire et procèdent d'un choix, ainsi de la femme qui pile le mil devant une case pour le Niger, d'une caravane de chameaux pour le Tchad et le Soudan, ou du paysan poussant une charrue tirée par un buffle

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6162fde53ebbdffcbea6a99f

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

INTIMÉ Monsieur [K] [W] né le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 10] demeurant [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour Assisté de Maître BUFE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897b6

Appel

27 juillet 2007

27 juillet 2007

ainsi que tous occupants de leur chef sont sans droit ni titre à occuper les parcelles en cause cadastrées commune de Saint Denis à Saint François section CR no ..., no ..., no 78 au lieu dit " Sur le Butor

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

615e0e3cc25a97f0381f53c3

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

nécessaire et procèdent d'un choix , ainsi de la femme qui pile le mil devant une case pour le Niger, d'une caravane de chameaux pour le Tchad et le Soudan, ou du paysan poussant une charrue tirée par un buffle

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2012070_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Après avoir buté contre un trottoir, elle est tombée de son fauteuil la tête la première, ce qui lui a occasionné un traumatisme crânien, bucco-dentaire et des genoux.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2300572_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

D’une part, il résulte de l’instruction que les immobilisations 500343 « REFECTION PEINTURE BATIMENT », 500370 « REFECTION PEINTURES FACADE EST », 503874 « MAILLET PEINTURE BURO DIREC/INFO/CTRL », 503873

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00565

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

commerce de Paris le 25 janvier 1995 ; que la CDC débloquait le prêt de 21 800 000 F consenti à GPF par contrat du 26 janvier 1995 ce même jour et désintéressait les créanciers hypothécaires (Citybank et BUO

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003085_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Méthode de définition de la tache urbaine au sens des " risques naturels " Analyse SIG sur le cadastre Étape 1 : réalisation d'un buffer de 50 m autour de chaque construction (à l'exception du bâti léger

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1009DEC003923598

Admin. suprême

9 octobre 2003

9 octobre 2003

Bubo Efe, placé en garde à vue dans les mêmes locaux qu’İ.E., indiqua qu’il dormait au moment de la libération de dernier et qu’il avait été informé de sa libération le lendemain matin.

Source officielle
CA

1ere Chambre

63d0d5b481a7b805de12b59c

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[G] [C] soit immatriculé depuis le 1er septembre 2021 pour une activité d'élevage de bovins et de buffles à l'adresse des biens immobiliers dépendant de l'indivision successorale ([Adresse 14]) n'est pas

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f8a5c6ec820a3a2a05e7f6

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Le chirurgien-dentiste porte alors la mention « ED » sur la feuille de soins et de traitements bucco-dentaires à la suite de l'indication du montant des honoraires perçus.

Source officielle
CA

5ème Chambre

67ee176f51255e24994fc3f9

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Il résulte de l'expertise judiciaire déposée le 11 août 2020 que l'état de [R] [X] n'est pas consolidé, l'état buco-dentaire devant être réévalué à la fin de sa croissance alvéolaire vers 21/22 ans.

Source officielle