Bruno, Y...

d'homicide volontaire avait été commise avec préméditation et que ladite tentative d'homicide volontaire avait précédé, accompagné ou suivi le crime de tentative d'homicide volontaire sur la personne de Bruno

à supposer celle-ci établie, extraits de la correspondance sortie de son contexte, ne permettent pas de s'assurer que des menaces de mort ont été proférées contre Laurence X..., sa fille Mélissa et Bruno

de Provence, procédé à des travaux d'extension sur sa maison d'habitation sans avoir obtenu préalablement un permis de construire ; qu'il a ainsi, d'une part, transformé 50 m de surface hors oeuvre brute

que la plainte de la partie civile faisait état de ce qu'au cours de la réunion du conseil d'administration, la banque avait présenté un rapport de gestion mentionnant pour l'exercice 1994 un résultat brut

Bruno, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 14 avril 1993, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Gilles Y... du chef de tromperie sur les qualités

sommes précédemment allouées ; que ceci ne semble pouvoir se rapporter qu'à la demande au titre de commissions restant dues pour les mois de juillet, août et septembre 1994 correspondant à une somme brute

suivant lettre d'embauche du 20 décembre 1991, prenant effet le 1er février 1992, en qualité de responsable financier et comptable de la Fédération internationale du sport automobile ; que son salaire brut

peut rendre une ordonnance de refus d'informer que si les faits dénoncés ne sont susceptibles d'aucune qualification pénale ; -qu'en l'espèce, les parties civiles, dans leur plainte, reprochaient à Bruno

Francis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Bruno Y... du chef de blessures involontaires

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Marc X... coupable d'escroquerie, et l'a condamné à une peine de 8 mois d'emprisonnement avec sursis, ainsi qu'au paiement d'une somme de 30 000 francs à Bruno

salaires nets qu'elle aurait pu percevoir (arrêt attaqué p. 5 4) ; que dans ses conclusions d'appel le demandeur rappelait que la somme de 20 703,14 francs réclamée par la victime était une somme brute

X... avait fait valoir que, dans les 2 ans qui allaient venir, il serait en situation de pré-retraite et ne percevrait que 65 % de son salaire brut ; qu'en s'abstenant de répondre à ce moyen, la cour

X... de Sousa, son salaire brut devait lui être maintenu du 10 juillet 1993 au 10 septembre 1993 à raison de 100 % et au 2/3 du 11 septembre au 11 octobre 1993 que son salaire de référence était d'un montant

'' des mois de mars et juin 2018 qui montrent, durant les deux premiers trimestres de l'année 2018, un recul par rapport à l'année précédente du résultat net et des objectifs ainsi que de l'excédent brut

[I] une indemnité mensuelle brute fixée à 30 % de la moyenne de ses trois derniers mois de salaire brut" ; que la cour d'appel a constaté que M.

En l'espèce, la pénalité prévue par la clause, qui prévoit une indemnité d'un an de salaire brut, présente un caractère manifestement excessif en ce que cette pénalité doit être versée par l'employeur

La société Groupe [V] conteste la seule référence à la marge brute et fait valoir qu'eu égard aux mentions figurant dans la colonne «'marge brute'» du tableau versé et dans la colonne «'CA HT prestations