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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86ce4
16 décembre 2003
16 décembre 2003
chambre, a rendu l'arrêt suivant, après que la cause a été débattue en audience publique du DIX SEPT NOVEMBRE DEUX MILLE TROIS devant Monsieur BALLOUHEY, Y..., Monsieur POIROTTE, Conseiller, Monsieur BOILEVIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d8b
8 avril 2004
8 avril 2004
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Monsieur Jacques BOILEVIN, Conseiller, Monsieur Gérard POIROTTE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f42
17 février 2004
17 février 2004
Monsieur POIROTTE, Conseiller Monsieur BOILEVIN, Conseiller *** FAITS, PROCÉDURE, DEMANDES ET MOYENS DES PARTIES 5 Par jugement du 2 juin 2003, le conseil de prud'hommes de Montmorency, section commerce
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fe4
25 novembre 2003
25 novembre 2003
chambre, a rendu l'arrêt suivant, après que la cause a été débattue en audience publique du QUATORZE OCTOBRE DEUX MILLE TROIS devant Monsieur BALLOUHEY, Y..., Monsieur POIROTTE, Conseiller, Monsieur BOILEVIN
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87189
15 juin 2004
15 juin 2004
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Monsieur Jacques BOILEVIN, Conseiller, Monsieur Gérard POIROTTE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c92bbd3db21cbdd877a6
13 septembre 2005
13 septembre 2005
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Monsieur Jacques BOILEVIN, Conseiller, Monsieur Gérard POIROTTE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892c2
27 novembre 2006
27 novembre 2006
POURVOI : COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats, du délibéré, et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur VALANTIN, Conseillers : Monsieur BOILEVIN, Madame HANRIOT, DÉCISION : voir dispositif
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101186
23 octobre 2013
23 octobre 2013
A...a ainsi évalué les masses actives et passives et la détermination des droits des parties : masse active à partager comprenant des biens et droits immobiliers situés à Maromme, à Notre-Dame de Bondeville
Source officiellecr
6079a87a9ba5988459c4d6e0
11 janvier 2000
11 janvier 2000
ne laissait place à cet égard à aucune discussion ; - bien mieux, alors que le contentieux, au sens propre du terme, n'avait été engagé qu'en considération du seul cas des salariés de l'atelier de boudinage
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304508_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
principale de Cénac-et-Saint-Julien entre le parking du Carrefour Contact et celui de la station-service, où elle a chuté le 26 juillet 2022, ainsi qu'en atteste un témoignage, en raison de la présence d'un boudin
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2505046_20260223
23 février 2026
23 février 2026
H..., représentée par Me Sandie Boudin, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise aux fins de déterminer les
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2209965_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Par cette requête et un mémoire en réplique, enregistrés le 20 janvier 2022 et le 20 avril 2023, M. et Mme A B, représentés par Mes Citu et Boudin, demandent au tribunal : 1°) de les décharger des cotisations
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd8696e
7 mai 2003
7 mai 2003
. - AUTRICHE représenté par Me MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Majid BOUDEN, avocat au barreau de PARIS et pour avocat postulant Me Adrien-Charles DANA, avocat au barreau de LYON DÉFENDEURS: Maître
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300555
4 mai 2010
4 mai 2010
qu'il résulte du plan cadastral que le chemin de Varos à Haute-Bise se poursuit au-delà de la propriété Y... pour rejoindre, d'une part, un chemin orienté vers l'Ouest, en direction du lieudit aux Boudins
Source officiellecomm
61372134cd580146773f1d55
2 mai 1990
2 mai 1990
Hatoux, Le Tallec, Patin, Bodevin, Mme Pasturel, M. Plantard, Mme Loreau, MM. Vigneron, Grimaldi, Apollis, Leclercq, conseillers, Mme Desgranges, Mlle Dupieux, conseillers référendaires, M.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-14595
28 avril 2026
28 avril 2026
Slovaquie , 49905/08 , 22 July 2014 ; Bodein c. France , 40014/10, 13 novembre 2014, Résumé juridique ; T.P. et A.T. c.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110514
3 novembre 2016
3 novembre 2016
a attesté avoir demandé l'arrêt du taureau à la bourgine, s'agissant selon lui d'une pratique incompatible avec le respect de l'animal et de son intégrité selon la majorité des manadiers et gens de bouvine
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c5a
9 janvier 2007
9 janvier 2007
conforme à l'avenant au cahier des charges établi par le constructeur des "dévalkarts" définissant les règles de sécurité imposées pour leur utilisation ; que le Tribunal a pertinemment relevé que le boudin
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86ce0
7 décembre 2004
7 décembre 2004
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Monsieur Jacques BOILEVIN, Conseiller, Monsieur Gérard POIROTTE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d8c
6 avril 2004
6 avril 2004
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Monsieur Jacques BOILEVIN, Conseiller, Monsieur Gérard POIROTTE, Conseiller
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