Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64364d6d29c3df04f589a615
11 avril 2023
11 avril 2023
EXPRO, JCP DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Sandrine Nadia BIFFOT Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN,
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
69738106cdc6046d476c93d3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Représenté par Me Adisack Fanovan, avocat au barreau de Lille COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Isabelle Facon, conseiller Thomas Bigot
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
677c2ccf6f491b6d2638ec9d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 06 Janvier 2025 DEMANDERESSE Madame [U] [O] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Jean BARET de la SCP LYONNET BIGOT
Source officielleChambre 4-7
663f0a4c77bd580008464983
12 avril 2024
12 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles [Adresse 4] CS 90545 [Localité 1] Chambre 4-7 N°2024 /M161 N° RG 21/16343 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BINNT ORDONNANCE
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6a1a7605cdc6046d4774ee6b
28 mai 2026
28 mai 2026
25/00392 - N° Portalis DBVT-V-B7J-V7QV Minute électronique Audience dans le cadre de la mise en état de la CHAMBRE 8 SECTION 4 de la Cour d'Appel de DOUAI du 28 Mai 2026 Nous, Thomas Bigot
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2500604_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 février 2025, Mme B A, représentée par Me Le Bigot, demande au tribunal de condamner l'établissement d'hospitalisation pour personnes âgées
Source officielleciv1
613720e8cd580146773ef633
28 février 1989
28 février 1989
Limoges (Haute-Vienne), 3°/ de la DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE DEPARTEMENTALE, 44, cours Gay Lussac à Limoges (Haute-Vienne), 4°/ de la MAISON D'ENFANTS DU CHATEAU DE BIONE
Source officiellesoc
613720e9cd580146773ef6ed
27 avril 1989
27 avril 1989
Le Bigot, Appt. 113 à Villejuif (Val de Marne), défendeur à la cassation ; En présence du GARP, ... à Levallois-Perret (Hauts de Seine), LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2108604_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 octobre 2021, Mme A B, représentée par Me Le Bigot, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier Sud-Essonne à lui verser
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007903091
6 novembre 1995
6 novembre 1995
AREA la décharge de la taxe pour frais de chambres de commerce et d'industrie à laquelle elle a été assujettie, au titre de l'année 1987, dans le rôle des communes d'Apprieu, Barraux, Bernin, Bizonnes, Biol
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
68df5d764a4e15bf2fe4fa8c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Douai (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-59178-2024-07544 du 04/11/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Thomas Bigot
Source officielleRéférés
6901af40748a422ad953cb6c
28 octobre 2025
28 octobre 2025
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU 28 OCTOBRE 2025 N° 2025 - 44 N° RG 25/00038 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GW4T DEMANDEUR : Monsieur [Y] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Yannick LE BIGOT
Source officielleRéférés
6901af40748a422ad953cb75
28 octobre 2025
28 octobre 2025
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU 28 OCTOBRE 2025 N° 2025 - 42 N° RG 25/00024 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GWDW DEMANDEUR : Monsieur [P] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Yannick LE BIGOT
Source officielleETRANGERS
66a9d38a05566a2f16fd874f
30 juillet 2024
30 juillet 2024
absent, représenté par Me Loic LANCIAUX, avocat au barreau de Douai, commis d'office PARTIE JOINTE M. le procureur général : non comparant, dûmet avisé MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Thomas BIGOT
Source officielleETRANGERS
66ac768ca9cfa399a90d1e21
1 août 2024
1 août 2024
INTIMÉ M.LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Thomas BIGOT
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa73b6868ad1f983842
10 avril 2025
10 avril 2025
JCP DE PERPIGNAN N° RG 18/03772 APPELANTE : Madame [V] [I] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Séverine LE BIGOT
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2503273_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
l'expertise sollicitée par la société publique des écoles marseillaises,justifiée par l'organisation de travaux construction sur les parcelles cadastrées section 903 H n 84 et 102 dans le parc de la Bigotte
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00635
18 juin 2013
18 juin 2013
X... pour n'avoir pas acquitté le passif de la société Bigot mis à sa charge, sans constater l'impossibilité pour celui-ci de faire face au passif exigible avec son actif disponible à la date du 11 avril
Source officiellecr
édure suiviec/Claude Bigot
6137258acd5801467741e9f4
30 mars 1993
30 mars 1993
Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 10 juillet 1991, qui, dans la procédure suivie contre Claude Bigot, des chefs de violation du secret de l'instruction
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00137
31 janvier 2012
31 janvier 2012
dans la société ETABLISSEMENTS DUFOSSE & COMPAGNIE aux sociétés BRUANT et CHRETIEN MATERIAUX, spécialisées dans le commerce en gros et au détail de bois et de matériaux de construction ; que la société BIGOT
Source officiellePage 52 sur 614