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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2304796_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Considérant ce qui suit : La SARL Béton de la Thur, située à Aspach-Michelbach, a pour objet la fabrication, la commercialisation et le transport du béton.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2301036_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
La SAS Rusthul Bétons soutient également que la mesure dont elle fait l'objet aura également des conséquences, d'une part, sur la production de béton dans le Jura où elle serait la seule productrice indépendante
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301327
17 novembre 2009
17 novembre 2009
de granulats à forte teneur en gypse ; qu'en présence d'humidité, le béton ne pouvait alors que se dégrader et perdre toute sa résistance ; que les granulats et le béton livré par la société BRA sont
Source officielleChambre Commerciale
64ae4aefa1775905dba3bb94
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Prétentions et moyens de la compagnie Smabtp et de la société Attac Béton': 14.
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f1cd782f77035fb0bf7e32
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BERTO IDF NORD-EST de la décision rendue le 16 Juin 2023 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE dans l'instance l'opposant à la S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2200814_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Le désistement de la SAS Béton Solutions Mobiles est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officiellecomm
61372491cd580146774168ec
29 novembre 2005
29 novembre 2005
Prêt a fourni le béton destiné aux travaux à la société Closset et a établi les factures correspondantes entre le 31 juillet et le 30 septembre 1985 pour un montant total de 406 827,10 francs ; que la
Source officielleRéférés
69e9c323cdc6046d473978ff
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par acte de commissaire de justice en date du 17 décembre 2024, la SAS EQIOM BETONS a formulé les demandes suivantes : RECEVOIR la Société EQIOM BETONS en son action et l'en déclarer bien fondée.
Source officiellesoc
613722e0cd58014677402a1c
3 juin 1997
3 juin 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Béton contrôle, société à responsabilité limitée, dont le siège social
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007620782
11 avril 1986
11 avril 1986
enregistrée le 25 juin 1982 au secrétariat de la section du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société anonyme "DES TRAVERSES DE L'EST" et le syndicat national des fabricants de supports en béton
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO00228
13 février 2007
13 février 2007
, producteur de béton ; qu'en énonçant, sans répondre à ce moyen pertinent et opérant, que la vente des véhicules industriels à la société Alès béton n'entrait pas dans l'objet social de la société en
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02786_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
L'association " A bas le béton " fait appel de cette ordonnance. Sur la régularité de l'ordonnance attaquée : 3.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008084339
3 novembre 2006
3 novembre 2006
B aux droits duquel elles viennent avec la société Betom Ingénierie à payer à la compagnie Abeille Assurances la somme de 247 116,56 euros en réparation des désordres ayant affecté la réalisation de travaux
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7G-MX7S E.U.R.L. BETON CONTROLE ODOSCEENc/S.A
668397db8da90185712ea36d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
BETON CONTROLE ODOSCEEN c/ S.A.S.
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f07bf38df3795388ea9942
15 octobre 2025
15 octobre 2025
appel n'est pas tardif ; - débouter la société Lafarge Bétons de sa demande d'irrecevabilité d'appel ; - débouter la société Lafarge Bétons de toutes ses autres demandes ; - condamner la société Lafarge
Source officielleChambre 3 cab 03 D
65aebea354a01215df773be6
15 janvier 2024
15 janvier 2024
LAFARGE BETON conclut à la nullité de l'assignation délivrée contre la société BETON CHANTIERS PRET dissoute en 2007 ; Vu la décision rendue le 28 novembre 2022 par le juge de la mise en état, sursoyant
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007945891
30 avril 1997
30 avril 1997
X... ; 2°) de rejeter la demande de Mme Berto X... ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu l'ordonnance n
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_20PA00484_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Eqiom Bétons a demandé au tribunal administratif de Paris de condamner solidairement la société SNCF Immobilier et la société
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:447911.20211116
16 novembre 2021
16 novembre 2021
Par un arrêt n° 18BX04147 du 29 septembre 2020, la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté l'appel formé par la société Euro Béton contre ce jugement.
Source officielle1ère chambre bis
DTA_1901249_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Le 28 décembre 2007, la société Euro Béton a déclaré l'exploitation d'un malaxeur pour la fabrication de béton prêt à l'emploi, d'une capacité d'1,25 m3, sur une parcelle située 4 chemin Maurice Manglou
Source officiellePage 52 sur 1034
BETTON, Huguette Thérèse Maryse Lucienne, MEYER
23/08/2026
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BETTOUCHE, Tarek
20/08/2026
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BETTON, Amélie, Betty
11/08/2026
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Bettoni, Simon Michel Georges
11/08/2026
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SCM BETTON-BOIBIEN
04/08/2026
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