CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 217 résultats pour « Audrey Singer »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP fond

67f6bbd4a9d5adc26061f344

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

MCS ET ASSOCIES, venant aux droits de la CAISSE D’EPARGNE ILE DE FRANCE, SA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Pierre-françois ROUSSEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle

Page 52 sur 611

← PrécédentSuivant →
TJ

PCP JCP fond

67f6bbdca9d5adc26061f47c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

LCL - LE CREDIT LYONNAIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0430 DÉFENDEUR Monsieur [O] [J], demeurant [Adresse 2] non

Source officielle
TJ

Surendettement-RP

6a19f81ecdc6046d476acd7b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Adresse 8] [Adresse 9] [Localité 8] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Audrey MOYA Greffier : Elodie JOUVE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6627fcbf42439575e2f7e011

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

FAITS, PRETENTIONS ET PROCEDURE Aux termes d’un devis signé le 9 mai 2022, [M] [B] a confié à la société DEMENAGEMENT GABIN le déménagement de ses biens prévu en juillet 2022.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6718949fd8ceca1cd70190e4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Mme Danielle DEMONT, présidente de chambre, et par Mme Audrey VALERO, greffière.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64437b99823e6dd0f8bf8030

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

JADE prise en la personne de son gérant en exercice domicilié es qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE

Source officielle
CA

Chambre 4-8

644cb4d456c9f0d0f8b6f09b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 27 Avril 2023 Signé par Madame Audrey BOITAUD-DERIEUX, Conseiller, pour Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre régulièrement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f3b

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Jérôme X..., Mme Audrey Y..., Me Pascal Z...en qualité de mandataire judiciaire de Jérôme X... ET Audrey Y...

Source officielle
TJ

Référés

68e43644681ed727f2a69c3d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00579_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Par une requête enregistrée le 8 mars 2022 sous le n°22DA00579 et des mémoires enregistrés les 17 juillet 2023 et 11 septembre 2023, Mme A B épouse C, représentée par Me Audray Sarfati, demande à la cour

Source officielle
CA

2e chambre civile

62c52986a2c42363790799e1

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

01077 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PKOE APPELANTE : La SA EOS FRANCE, Société par actions simplifiée, au capital de 18 300 000 euros, immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 488 825 217, ayant son siège

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68e7418dac880aa7ee21f312

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Septembre 2024 Appelante : Madame [E] [P] [W] épouse [M] Madame [E] [M] née [P] [W], née le 2 novembre 1973 à [Localité 3] (Congo), de nationalité française, demeurant [Adresse 1]., représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

670a116af178dc2492b0fb00

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

COMPAGNIE GENERALI IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Yann GARRIGUE de la SELARL

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66878cb605d6f7f678d48fee

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6801dfd1354955cf78ced4c0

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

KIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Audrey GRANDGONNET de la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbabd3db21cbdd944bd

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Non comparant, non représenté, accusé de réception signé le 28 juillet 2018. INTIMEE : SARL I... D... TRANSPORTS, demeurant [...]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6883106180821d9a1906fdb3

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

GESTION TRANSPARENTE Agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège , représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour,

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6801dfe9354955cf78ced5ba

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

672d132a4e0888abb7bf65dc

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

en cette qualité audit siège S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6312eee62e6a8e4f13ca6115

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey

Source officielle