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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 2

69d746b8cdc6046d479cb297

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

conseiller François DELEGOVE, vice-président placé En présence de [O] [U], attachée de justice En présence de [G] [X] et [Z] [P] [T], étudiants stagiaires GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mathieu ASSIOMA

Source officielle

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CA

Chambre des étrangers-JLD

6889a8ad0b31e6c455a28462

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Cependant, il a déclaré à l'administration seulement être asthmatique et nécessiter de la ventoline en cas de besoin et il n'établit pas avoir formulé des demandes qui n'auraient pas été satisfaites pour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2508384_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

des symptômes suivants, pris en charge dans le cadre d’une affection longue durée : asthénie sévère et incapacitante persistante, troubles digestifs, troubles respiratoires sévères (décompensation asthmatique

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2306578_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

état de troubles du sommeil et d'anxiété date du 26 novembre 2020, soit près de trois ans avant la date de la décision attaquée, et la prescription médicale du 10 juin 2023 relative à ses troubles asthmatiques

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00245_20250219

Admin. Appel

19 février 2025

19 février 2025

Il ne résulte pas de l'instruction que les symptômes asthmatiques développés par l'enfant ne pourraient connaître d'amélioration ultérieurement.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61629f7b35a5d4e0c2ddca50

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

imputer à la société OXYPHARM une cessation partielle des relations commerciales établies à cette date ; que les sociétés appelantes se contentent de verser aux débats un extrait des comptes du groupe ASTERA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

615e0d67c25a97f0381f4d2d

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

[Z] présente des pathologies ORL et pulmonaires'; que le fils des époux [Z], asthmatique, souffre d'allergies aux moisissures,aux acariens, aux poussières, aux pollens et à d'autres éléments alimentaires

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT02762_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

17 mars 2023

d'une tuberculose, pour laquelle elle a suivi un traitement du 26 mars au 30 décembre 2019 et a bénéficié d'examens d'imagerie à résonnance magnétique (IRM) et de scanners thoraciques et présente un asthme

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX04005_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Par ailleurs, les pathologies invoquées par M. et Mme B, notamment d'ordre psychologique, physique et asthmatique, et celles dont souffrent également leurs enfants, ne présentent pas, au regard des seules

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX04006_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Par ailleurs, les pathologies invoquées par M. et Mme B, notamment d'ordre psychologique, physique et asthmatique, et celles dont souffrent également leurs enfants, ne présentent pas, au regard des seules

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04122_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

D fait valoir qu'il souffre d'une pathologie chronique asthmatique persistante ainsi que d'allergies ORL.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2313192_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

au Nigéria dès lors que son traitement y est indisponible ; en tout état de cause, elle ne pourrait avoir accès aux molécules en raison de leur coût ; elle est également suivie pour une pathologie asthmatique

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2407369_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Mme B invoque sa particulière vulnérabilité, en faisant valoir qu'elle est asthmatique, de même que sa fille mineure, et que cette dernière est scolarisée en classe de moyenne section en France.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2217985_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

du neurodéveloppement entraînant un retard psychomoteur, une acquisition tardive du langage, un déficit d'attention, des problèmes d'oralité et d'alimentation avec une dilatation rénale et un état asthmatique

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007729630

Admin. suprême

1 juin 1988

1 juin 1988

Bruno X..., à la suite de deux graves crises d'asthme accompagnées de coma, en juin et août 1981, fut admis le 17 août 1981 dans le service de pneumophtisiologie de l'HOPITAL SAINTE-CATHERINE de Saverne

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2003:346

CJUE

12 juin 2003

12 juin 2003

. # Asia C-425/01.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2003:7

CJUE

9 janvier 2003

9 janvier 2003

. # Asia C-178/00.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:40

CJUE

20 janvier 2005

20 janvier 2005

#Asia C-147/03.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2007:320

CJUE

7 juin 2007

7 juin 2007

#Asia C-301/05 P.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2006:52

droit européen

17 février 2006

17 février 2006

Esimese Astme Kohtu määrus (neljas koda), 17. veebruar 2006.#Euroopa Ühenduste Komisjon versus Transport Environment Development Systems (Trends) ja teised.

Source officielle