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1 438 résultats pour « Adrien LAREE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a5cd58014677427582

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

requête est ainsi recevable ; que sont annexés à la requête les documents énumérés à l'ordonnance (p.2) ; que les documents communiqués à nous par l'administration à l'appui de sa requête ont été adressés

Source officielle

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CC

cr

61372673cd58014677425ae3

Cassation

5 mai 1997

5 mai 1997

société Daxon ont reçu trois types de documents placés dans une enveloppe en plastique sur laquelle figurait l'extrait du règlement du jeu; que le premier document est une lettre au contenu détaillé, adressé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02302

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

échéant de certaines périodes de sécheresse majeure, alors que le lit est permanent et qu'il est constamment en eau à l'approche de la Dordogne, mais aussi dans certaines parties plus profondes et larges

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Nadine Y

613726a5cd580146774275b5

Cassation

5 septembre 2006

5 septembre 2006

défendre seul sans l'assistance d'un défenseur alors que les prévenues bénéficiaient d'une telle assistance ; "aux motifs qu' " il s'agit d'une citation directe de X... " (cf., réponse à la lettre adressée

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e45

Cassation

19 septembre 2007

19 septembre 2007

avec lequel il partira en safaris à une époque contemporaine de la vente des terrains ; que la chronologie des faits est la suivante : - 31 juillet 1991 : facture "Tanganyika Wildelife Safari" adressée

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fad3ebcdc6046d47c00555

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

HELVETIA ASSURANCES, dont le siège social est situé [Adresse 2] S.A.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69e9a88bcdc6046d47376278

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : Société LEASECOM SAS inscrite au R.C.S de [Localité 4] sous le numéro 331 554 071 [Adresse

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a192f12cdc6046d4754e15c

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[Z] [L] et Mme [R] [N] un appartement sis [Adresse 3] moyennant le paiement d'un loyer de 720 euros, outre la somme de 120 euros à titre de provision.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fd7b66cdc6046d4703f80d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

SARL YAKARY SERVICES ANIMAUX, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Elsa LOUSTAUD, avocat au barreau de LIMOGES S.C..I.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69e0b2adcdc6046d476f6767

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

[P] [G] [W] [Adresse 2] Numéro d'identification SIREN : 343618310 Représenté par la SELARL CHANTELOT & ASSOCIES avocat au barreau de ROANNE.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69e8619acdc6046d47199e43

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

[B], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Nicolas DROUAULT, avocat au barreau de LIBOURNE COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69d73310cdc6046d4799bb70

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société [1] N° SIRET: [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a1a7102cdc6046d47742189

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[U], qui ne justifie pas de sa situation patrimoniale, a déjà bénéficié des plus larges délais pour satisfaire à son obligation de remboursement.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6a0e277ecdc6046d475ca859

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

N° RG 25/01750 - N° Portalis DBYB-W-B7J-P3TT LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DU 18 Mai 2026 DEMANDEURS: Madame [D] [O], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Céline

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16ad15cdc6046d47152c91

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Par jugement en date du 09/03/2026 , le tribunal de commerce de Toulouse a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la : SARL L&D SERVICES [Adresse 1] : 953 715 521 Ont été désignés

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CA

Chambre 1-2

69fd8200cdc6046d47049798

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

1] représenté par Me Aouatef DUVAL-ZOUARI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉ Monsieur [Y] [J] né le 29 Novembre 1979 à [Localité 3], domicilié Agence CENTURY [Adresse 2] [Adresse 3]

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CA

Chambre civile 1-6

69fd6faccdc6046d47021067

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

du [Adresse 6] à [Localité 5], qui était pourtant selon son affirmation son adresse véritable jusqu'à l'année 2018.

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CA

Chambre 1-2

69fd8212cdc6046d4704989d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

APPELANTE Madame [G] [R] née le 16 Septembre 1977 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-didier KISSAMBOU M'BAMBY de la SELARL SELARLU JDK-AVOCAT, avocat au barreau d'ALPES

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CA

1re chambre civile

68de08a72efeaecfe684342d

Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

[F] le 17 mars 2022, mentionnant la nouvelle adresse de l'appelant. Les deux procédures d'appel ont été jointes par ordonnance du magistrat de la mise en état du 31 mars 2022.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a17d899cdc6046d47319304

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[Adresse 1] 'DOMAINE DU CHEVALIER' C/ S.C.I. [B] S.N.C.

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