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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Surendettement
62d6496caa6a2f06030d25f4
12 juillet 2022
12 juillet 2022
été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, et par Monsieur Ali ADJAL
Source officielleRéférés
LES CERISIERS E.U.R.L. MAHJE S.A.R.L. BIMP S.A.R.L. MARGOLc/Société NOUVELLE SOCIETE DES RESIDENCES NAPOLEON
65b3659b1d7564000872e05e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ali ADJAL, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire, avons rendu l'ordonnance suivante : EXPOSE DU LITIGE La SARL MARGOL, la SARL BIMP, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0127DEC003482402
27 janvier 2004
27 janvier 2004
inline-block } .sA4E595F3 { width:160.78pt; display:inline-block } .sDEA786DA { width:210.67pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION Application no. 34824/02 by Małgorzata WOJDALSKA and Adam
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fac4
13 septembre 2012
13 septembre 2012
de travail à durée indéterminée du 3 juillet 2000 ; promu cadre en 2003, il occupait en dernier lieu la fonction de manager service des rayons fruits et légumes et poissonnerie du magasin de L'Isle Adam
Source officiellechambre 1-12
69cfe708cdc6046d47fe73ff
7 avril 2025
7 avril 2025
Patrick Adam, M. Hervé Dehé et M. Thierry Reveau de Cyrières. Délibéré par les mêmes juges.
Source officiellechambre 1-12
69d116dbcdc6046d4718de80
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Patrick Adam, Jean-Paul Joye et Christophe Couturier. Délibéré le 14 janvier 2025 par les mêmes juges.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68849-69317
12 juillet 2001
12 juillet 2001
ALLEMAGNE Par un arrêt rendu à Strasbourg le 12 juillet 2001 dans l’affaire Prince Hans-Adam II de Liechtenstein c.
Source officielleJ.L.D. CESEDA
66964100f5112d8edd0574c8
12 juillet 2024
12 juillet 2024
.342-1 à R.342-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, PARTIES : REQUERANT : Le directeur de la Police aux Frontières de l'aéroport [5] représenté par la SELEURL CABINET ADAM
Source officielleJ.L.D. CESEDA
669805d6b60c111a421ad2ad
16 juillet 2024
16 juillet 2024
.342-1 à R.342-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, PARTIES : REQUERANT : Le directeur de la Police aux Frontières de l'aéroport [3] représenté par la SELEURL CABINET ADAM
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6699575507d408f8d4c1251c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
.342-1 à R.342-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, PARTIES : REQUERANT : Le directeur de la Police aux Frontières de l'aéroport [6] représenté par la SELEURL CABINET ADAM
Source officielleJ.L.D. CESEDA
661581f1db5098996d59fd79
9 avril 2024
9 avril 2024
.342-1 à R.342-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, PARTIES : REQUERANT : Le directeur de la Police aux Frontières de l'aéroport [6] représenté par la SELEURL CABINET ADAM
Source officielle3ème chambre
DTA_2509326_20260223
23 février 2026
23 février 2026
B... épouse A..., représentée par Me Adja Oke, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 23 juin 2025 par lequel la préfète du Rhône a rejeté sa demande
Source officielle3ème chambre
DTA_2506229_20260223
23 février 2026
23 février 2026
B... épouse A..., représentée par Me Adja Oke, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 23 juin 2025 par lequel la préfète du Rhône a rejeté sa demande
Source officielle18e Chambre
616091ffdb7ff645d8566446
23 juillet 2013
23 juillet 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller Madame Fabienne ADAM, Conseiller
Source officielle5ème Chambre
DTA_2110322_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
A, adjoint au maire de la commune de l'Isle-Adam. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
665ababd97d5920008107c94
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Nancy, 25 cours Leopold-54000 Nancy Nous, Olivier Beaudier, Conseiller à la cinquième chambre commerciale de la Cour d'Appel de NANCY, agissant en qualité de président de chambre assisté(e) de Ali ADJAL
Source officielleChambre commerciale
673fac1dcf657bf834ec9ac4
8 octobre 2024
8 octobre 2024
défenderesse - COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Président : Madame Sandrine MARTIN Assesseur : Madame Astrid ROSENBLATT Assesseur : Monsieur Joel BEHRA Greffier : Madame Samira ADJAL
Source officielleChambre commerciale
673fac1dcf657bf834ec9ad5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
partie défenderesse - COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Président : Madame Sandrine MARTIN Assesseur : Madame Astrid ROSENBLATT Assesseur : Monsieur Joel BEHRA Greffier : Madame Samira ADJAL
Source officielleChambre commerciale
673fac1ecf657bf834ec9b64
8 octobre 2024
8 octobre 2024
partie défenderesse - COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Président : Madame Sandrine MARTIN Assesseur : Madame Astrid ROSENBLATT Assesseur : Monsieur Joel BEHRA Greffier : Madame Samira ADJAL
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0322DEC002678119
22 mars 2022
22 mars 2022
Denmark (dec.), cited above, § 64, and Adam Johansen v. Denmark (dec.), cited above, § 47). 17.
Source officiellePage 52 sur 256