Les modalités selon lesquelles les autres volets de l'assistance météorologique à la navigation aérienne peuvent être assurés par le concessionnaire ou par Météo-France sont fixées par une convention conclue entre le concessionnaire et Météo-France.

Article Français

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articulé autour de trois parties : la première apporte des réponses aux questions posées lors de la consultation, les deux autres détaillent différents aspects des programmes de cinquième et quatrième; en sciences de la vie et de la terre, deux grands volets

Article Annexe préambule

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Les compétences bâties sur un tissu de connaissances de toutes natures, qu'elles soient d'ordre technique ou culturel, apportent une profondeur à la démarche du musicien dans ses différents volets.

LEGIARTI000038745366

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Avions Une qualiﬁcation de classe d'aéronef est exigée pour les classes suivantes d'avions : Classe A - Avions monomoteurs ou multimoteurs à traction centrale non équipés de dispositifs particuliers autres que les volets hypersustentateurs et les aérofreins

LEGIARTI000023420454

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installations sanitaires seules ou associées avec le chauffage ou l'électricité. 45.3 FB Installation d'équipements aérauliques, thermiques, frigorifiques et de climatisation. 45.4 CC Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets

LEGIARTI000023420422

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. ― Plafonnage, cloisons, staff et stuc. 45.4AC 5,50 119 153 Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45.4CC 3,70 119 153 Menuiserie de bâtiment (fabrication, pose) associée ou non à la charpente. 45.4CD

Article Annexe

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Le renforcement de la politique de sécurité et de défense commune et la rénovation de l'OTAN constituent donc les deux volets d'une même démarche.

Article 65

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Il s'agit donc d'une LPM "à hauteur d'homme" qui prévoit un effort en quatre volets complémentaires : -la garantie de conditions adéquates pour permettre aux armées d'exercer de manière durable et soutenable leurs missions, à travers la formation, l'entretien

LEGIARTI000026909531

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. ― Plafonnage, cloisons, staff et stuc. 45.4AC 6,20 Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45.4CC 3,80 Menuiserie de bâtiment (fabrication, pose) associée ou non à la charpente. 45.4CD 6,70 Menuiserie

Article ANNEXE

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Le plan comporte plusieurs volets : prévention (tabac, alcool, facteurs d'environnement général et professionnel) ; dépistage (cancer du sein, cancer cervico-utérin, cancer colorectal) ; soins (programme thérapeutique individuel issu d'une concertation

Article Annexe

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, en complément du tarif de l'expertise elle-même, lorsque l'expertise sera conduite par un psychiatre libéral ; Les programmes de prévention de la récidive seront généralisés à tous les établissements pénitentiaires et incluront obligatoirement un volet

Article Annexe I

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Le dossier de déclaration inclut un volet relatif au choix de l'implantation de l'installation par rapport à son intégration dans le paysage. 2.2.2.

LEGIARTI000034774236

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Article 62 Les prestations fournies par l'Institut national de l'audiovisuel à la société en application des dispositions du présent paragraphe font l'objet d'une facturation sur des bases contractuelles, à l'exception, le cas échéant, de celles qui seraient

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Ces prestations donnent lieu à facturation séparée, conformément à l'article 18 ci-après. 7.3. La mise en oeuvre de matériel spécialisé attaché au véhicule (barrière, étage, pont, rampe, passerelle...) est à la charge du transporteur. 8.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

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Il faut prévoir des procédures qui garantissent que les volets, portes et autres ouvertures appropriées du niveau supérieur restent ouverts en cas d'incendie.

Article Annexe

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Avions Une qualification de classe d'aéronef est exigée pour les classes suivantes d'avions : Classe A -Avions monomoteurs ou multimoteurs à traction centrale non équipés de dispositifs particuliers autres que les volets hypersustentateurs et les aérofreins

Article Annexe I

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La drague doit respecter les caractéristiques suivantes : a) La partie inférieure de l'armature métallique est exclusivement constituée d'une barre plate non coupante sans dent et sans patin ou volet plongeur ; b) Les systèmes de dragues hydrauliques

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

- Volet cicatrisé en mauvaise position 5 à 10 Pour les séquelles fronto-orbitaires, voir le chapitre "Ophtalmologie".

Article Annexe IIc

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cadre de la valorisation des mets -les règles de préséance et de savoir-être -le service des mets et des boissons -la synchronisation du service entre les différentes tables -les annonces au passe -le respect du temps imparti -le contrôle de la facturation

Article Annexe

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Plomberie, installations sanitaires seules ou associées avec le chauffage ou l'électricité. 45. 3 FB Installation d'équipements aérauliques, thermiques, frigorifiques et de climatisation. 45. 4 CC Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets

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