[W] avec les centres de contrôles techniques, que l’usure de diverses pièces, constatée moins de six jours après la vente, ne peut être due au faible usage qu’il a lui-même fait du véhicule et que les

[R] indique que le rapport de l’expert judiciaire du 3 janvier 2025 fait état de désordres affectant la boîte de vitesses liés à l’usure d’un joint initiée avant l’achat du véhicule ; que selon ce rapport

premier des condamnations prononcées contre lui, l'arrêt retient qu'il résulte du rapport d'expertise versé aux débats par les acquéreurs que la consommation excessive d'huile constatée est due à une usure

Y... que le vice inhérent à la chose était bien antérieur au 31 octobre 2000, date de la vente, que l'expert avait conclu que "l'usure anormale des bagues, l'usure anormale des engrenages et le cintrage

Il souligne que le parquet était déjà en état d'usure pour l'une des chambres lors de son entrée dans les lieux et qu'en tout état de cause l'usure constatée dans l'état des lieux de sortie est normale

Ils précisent que la cage d'escalier est dans un bon état général, que les traces relèvent d'une usure normale et que le garde-corps, bien que retiré est présent dans la chambre et n'est pas dégradé.

doit avoir été immatriculé depuis douze mois au premier jour du mois au cours duquel est survenue l'interruption de travail suivie d'invalidité ou la constatation de l'état d'invalidité résultant de l'usure

qu'en ce qui concerne les chaussées en béton bitumineux, l'expert relève sa mise en oeuvre à une température trop basse, générant un manque de liant dans la couche de roulement qui va provoquer une usure

que le caractère inapproprié et outrancier des délits dénoncés qui, en toute hypothèse, ne pouvaient recevoir aucune application dans le domaine en cause; qu'il apparaît, en effet, s'agissant de l'usurpation

ainsi de se soustraire aux recherches dont il faisait l'objet à raison de ses crimes et d'en renouveler la commission, en lui achetant et en faisant immatriculer et assurer sous un nom qu'elle avait usurpé

pas à se faire juge des dettes et créances, comptes et compensations à faire puisqu'un expert-comptable avait été désigné pour arrêter les comptes entre les parties et qu'il n'y avait aucune raison d'usurper

qu'en sa qualité de propriétaire exclusif des vestiges et des bâtiments d'exploitation du Château Larose Perganson, le GFA, ainsi qu'il le faisait valoir dans ses conclusions d'appel, avait le droit d'user

définitif de travail le 18 décembre suivant ; qu'il a été victime d'un accident identique le 29 décembre de la même année ; que le 16 décembre 1982, il a présenté une demande de pension d'invalidité pour usure

et de sortie de choc, énergies de déformations, distance de ripage, coefficient de frottement)", à quoi l'on peut ajouter des incertitudes sur des éléments contingents, tels l'état de la chaussée, l'usure

enfin qu'en tout état de cause, la circonstance relevée par l'arrêt (p 8 in fine) que certains des orifices de ce grillage vétuste aient pu être créés par des chasseurs et ne résultent pas de la seule usure

Madame [M] saisissait la Juridiction de référé pour solliciter une expertise judiciaire afin de faire évaluer, d’une part, le kilométrage réel du véhicule et son état d’usure subséquent, d’autre part,

fin, les contrats prévoient qu'en cas d'application de la législation française sur l'usure, le taux effectif global des prêts serait variable et égal au taux d'usure diminué de 0,01 point.

Il appartient donc au locataire, lors de son départ, de rendre les lieux loués dans un état similaire à celui dans lequel ils étaient lors de son arrivée, en tenant compte de l'usure normale de ceux-ci