Les équipements individuels de flottabilité (EIF) à bord des navires, embarcations et engins de plaisance sont adaptés à la morphologie des personnes embarquées.

Article 19

—

dont la nature, la durée et les coefficients sont donnés dans le tableau ci-après : NATURE DES ÉPREUVES DURÉE COEFFICIENT Epreuves écrites Machines et automatique 3 heures 2 Electrotechnique et électronique 3 heures 2 Navigation

Article Annexe I

—

Sécurité de la navigation Franc-bord, stabilité transversale, compartimentage, assèchement. 2.2.

Article 20

—

L'occupation temporaire des terrains peut être autorisée pour les actions visées aux articles 1er et 3 et pour réaliser les aménagements et ouvrages provisoires nécessaires à la défense nationale et à la sûreté de la navigation aérienne, aux opérations

Article 1

—

Les réorganisations des services centraux et territoriaux de la métropole de la direction du transport aérien, du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile, de la direction des services de la navigation aérienne, de la direction

Article 17

—

l'examen professionnel, prévus à l'article 12, au moment de leur entrée à l'Ecole nationale de l'aviation civile, les candidats issus du recrutement mentionné à l'article 12-1, au moment de leur entrée en stage et les ingénieurs du contrôle de la navigation

Article 334-3.07

—

Système global de navigation par satellite (GNSS) 1.

Article 120.26

—

de citernes de ballast scellées à bord) Excepté les navires : - d'une longueur hors tout inférieure à 50 mètres - et d'une capacité maximale en eaux de ballast de 8 mètres cubes - qui effectuent uniquement des voyages : - en ligne régulière - en navigation

Article 230-7.03

—

Nonobstant les dispositions du paragraphe 1 ci-dessus, à bord des navires exploités en 5e catégorie de navigation, les brassières de sauvetage requises au paragraphe 1 ci-dessus peuvent être remplacées par des vêtements à flottabilité intégrée marqués

Article 4

—

Le cursus de formation professionnelle de capitaine 3000 conduisant à la délivrance du diplôme de capitaine 3 000 est constitué : MODULES À ACQUÉRIR (1) FONCTIONS CORRESPONDANT Module P1-4 Navigation au niveau de direction Module P2-4 Manutention

Article 1

—

1° Le présent arrêté fixe les exigences relatives à la réalisation et au suivi du balisage des obstacles fixes à la navigation aérienne lorsque celui-ci est soit prescrit par l'autorité administrative en application de l'article L. 6351-6 du code des

Article A4231-11-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 10

Code des transports

effet selon les dispositions de l'article A. 4231-2-9 ; Le certificat de capacité PB mentionne la saisonnalité, les voies non reliées accessibles au conducteur, la taille ainsi que le nombre de passagers à bord du bateau conformément au temps de navigation

Article 241-1.04

—

Navigation de nuit interdite". III. - Le nom du port-base est porté soit à un endroit facilement visible par les personnes amenées à embarquer, soit sur un document remis à ces dernières.

Article 223 a-II-1/47

—

Les mesures prises doivent assurer, dans toutes les conditions de navigation, y compris pendant la manœuvre, un degré de sécurité équivalant à celui d'un navire avec personnel de surveillance dans les locaux de machines. 2.

LEGIARTI000041933361

—

CONCOURS SUR TITRES POUR LE RECRUTEMENT D'INGÉNIEURS DU CONTRÔLE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE POUR L'ANNÉE A transmettre sous courrier recommandé avec avis d'accusé de réception à la direction générale de l'aviation civile, secrétariat général, sous-direction

Article 31

—

Ils peuvent également solliciter, pour les installations situées dans la mer territoriale, dans la zone économique exclusive ou sur le plateau continental, l'intervention du préfet maritime et des chefs des services chargés de la navigation maritime.

Article L614-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 20 > 68

Code de l'environnement

et à constater les infractions définies localement en Nouvelle-Calédonie en matière de protection du patrimoine naturel, de préservation des espèces et espaces protégés, de pêche et de gestion des ressources halieutiques, de réglementation de la navigation

Article 9

—

Les décrets en Conseil d'Etat portant, par application du dernier alinéa de l'article 48 du Code des voies navigables et de la navigation intérieure, addition ou modification à la liste des vallées figurant audit article sont précédés d'une enquête et

Article R2124-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 88 > 51

Code général de la propriété des personnes publiques

Ces dispositifs ne doivent apporter aucune gêne à la navigation dans les chenaux, ni aux mouillages voisins autorisés.

Article A322-152

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 09

Code du sport

aptitudes suivantes : -savoir s'intégrer dans une séance de pratique autonome ; -être capable de veiller à la sécurité du largage en séance de pratique autonome ; -maîtriser la chute libre ; -être capable de concevoir et réaliser son programme de navigation

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