CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

13 958 résultats pour « liste »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article R4137-54

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 12

Code de la défense

Pour la désignation de chaque membre du conseil, est établie une liste de trois noms de militaires répondant aux conditions fixées par la présente section.

Article R4137-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 11

Code de la défense

Pour la désignation de chaque membre du conseil, est établie une liste de cinq noms de militaires répondant aux conditions fixées par la présente section.

Article D646-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 51 > 72

Code rural (nouveau)

Les organismes certificateurs transmettent au secrétariat de la commission, au plus tard le 31 mai, un rapport annuel d'activité comprenant un bilan de fonctionnement, la liste des produits bénéficiant de l'écolabel des produits de la pêche maritime,

Article D422-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 13 > 07

Code de l'éducation

Lorsqu'un membre du conseil d'administration élu au scrutin de liste perd la qualité au titre de laquelle il a été désigné ou quand une vacance survient par décès, mutation, démission ou empêchement définitif constaté par le chef d'établissement, il est

Article ANNEXE

—

LISTE DES DÉPARTEMENTS BÉNÉFICIANT DU PRÉSENT ARRÊTÉ

Article 3

—

La liste des prestations de services énumérées par les articles

Article Annexe I

—

LISTE DES DOMAINES ET DES SPÉCIALITÉS Domaines d'activité :

Article 41

—

La liste d'admission comprend pour chaque filière :

Article Annexe 1

—

LISTE DES DOMAINES ET DES SPÉCIALITÉS Domaines d'activité :

Article ANNEXE 1

—

LISTE DES FÉDÉRATIONS DE PÊCHEURS DE LOISIR EN 2021

Article Annexe 1

—

LISTE DES FÉDÉRATIONS DE PÊCHEURS DE LOISIR EN 2022

Article ANNEXE 4

—

LISTE DES FORMATIONS SPÉCIALISÉES DE SERVICE OU DE SITE

Article ANNEXE 2

—

LISTE DES CRITÈRES D'ÉLIGIBILITÉ ET DES JUSTIFICATIFS CORRESPONDANTS

Article ANNEXE A 1

—

Liste des sections du Conseil national des universités

Article ANNEXE A 1

—

Liste des sections du Conseil national des universités

Article 9

—

Chaque liste de candidats doit indiquer:

Article Annexe II

—

LISTE DES INFORMATIONS FIGURANT SUR LA PLAQUE D'IDENTIFICATION

Article Annexe 2

—

LISTE DES DOCUMENTS COMPLÉMENTAIRES POUR L'EXAMEN DE TYPE

LEGIARTI000032144364

—

LISTE DES DISCIPLINES RECONNUES DE HAUT NIVEAU

Article ANNEXE III

—

LISTE DES IMPROPRIETES ET TERMES A EVITER

Page 51 · 13 958 résultats

← PrécédentSuivant →