éléments de preuve sur lesquels il fonde ses constatations ; qu'en se bornant à affirmer péremptoirement que les créances susmentionnées de Mme T... figurent au passif de la société, sans viser ni analyser

code de procédure civile ; 3°/ qu'en toute hypothèse, il appartient aux juges du fond de préciser les éléments de preuve sur lesquels ils se fondent pour rendre leur décision, et procéder à une analyse

interne, les exigences de motivation des décisions de justice résultant de l'article 455 du code de procédure civile s'opposent à ce que les juges statuent au seul visa des pièces produites sans en analyser

de la gestion d'affaires, la cour d'appel a violé l'article L. 1232-6 du code du travail, ensemble l'article 1372 du code civil ; 3°/ qu'en tout état de cause les juges du fond doivent viser et analyser

économique du licenciement s'apprécie dans le cadre du secteur d'activité du groupe ; que la cessation d'activité d'une entreprise ne constitue pas un motif économique autonome de licenciement mais s'analyse

B... ont été analysés par la police judiciaire sans qu'il y soit découvert d'indices contre Q... H... D... B... ni même contre I...

. ; "aux motifs que l'analyse des relevés détaillés des appels émis à partir de la ligne numéro 06.82.38.11.93 pour la période du 18 janvier 2005 au 17 janvier 2006 a permis de constater de nombreux

être aisément déterminée compte tenu de la périodicité annuelle du dit contrôle en se référant à la date de validité figurant au procès-verbal ; que, par ailleurs, l'écart constaté entre les deux analyses

, aux termes du contrat, assurée d'une manière forfaitaire par la société Mach Conseil en fonction du nombre de vacations; que le contrat qui liait Danielle Y... à la société Mach Conseil peut s'analyser

décision de base légale au regard de l'avenant précité du 4 mai 1976 de la convention collective nationale du personnel des organismes de sécurité sociale ; alors, en outre, que les juges doivent analyser

, le Tribunal a violé l'article 16 du nouveau Code de procédure civile; alors, d'autre part, qu'il appartient aux juges du fond de préciser sur quels éléments de preuve ils se fondent et de les analyser

X..., au seul visa "des justificatifs produits concernant sa rémunération et l'indemnisation de son chômage jusqu'à son admission à la retraite", dont elle n'a effectué aucune analyse ni même indiqué la

X... une carte d'invalidité, qu'il ressortait de l'avis du médecin, non analysé, et des documents du dossier, non précisés, que l'incapacité permanente dont l'intéressé était atteint ne justifiait pas

civile, il relate dans son jugement ; que, le tribunal de commerce étant à portée de s'assurer par lui-même de la matérialité des demandes et des moyens qui lui sont soumis oralement, la relation et l'analyse

qui, mettant un terme à la pratique antérieure, a imposé des modalités strictes mais claires à la forme des demandes de mise en liberté ; que la demande est irrégulière en la forme ; que sans devoir analyser

invoqué par la société Saint-Brice ; Attendu que la société Saint-Brice fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le pourvoi, d'une part, que les juges du fond sont tenus d'examiner et d'analyser

font grief à l'arrêt de les débouter de leur action en revendication, alors, selon le moyen, "1 / qu'il incombe aux juges du fond d'apprécier les éléments de preuve qui leur sont soumis et de les analyser

son temps qu'à l'éducation de ses enfants, la cour d'appel a violé l'article L. 122-28-5 du Code du travail ; alors, à titre subsidiaire, qu'il appartient aux juges du fond de procéder au visa et à l'analyse