La société SOPROFEN qui fait partie du groupe [T], est un fabricant de volet en PVC.

C, portant sur la modification de l'emplacement de la piscine, la modification de la baie vitrée, des matériaux du volume de liaison, et des clôtures.

;Violation de l'art. 3 (volet matériel);Violation de l'art. 3 (volet procédural);Violation de l'art. 13;Préjudice moral - réparation

La Cour rappelle que la société de droit belge FIXOLITE USINES SA (ci-après FIXOLITE) a pour activité la fabrication de matériaux de construction isolants, dont des coffres ou caissons pour volets

réfection dans le domaine du bâtiment ; que pour autant, il apparaît que ces différentes prestations de service n'ont représenté pour les mois de juin à août 1998 que 13,33 %, 6,91 % et 17,42 % du volume

appartenant à la société Vilogia ; qu'il relève, ensuite, que cette dernière avait résilié ses contrats d'abonnement à compter du 4 décembre 2012 ; qu'il retient, enfin, qu'il n'est pas prouvé que le volume

était affectée de graves défauts liés aux travaux d'agrandissement exécutés par le propriétaire précédent et de ce que la fosse septique faisait l'objet d'un écrasement entraînant une déperdition de volume

(les huissiers de justice) ; que ce procès-verbal mentionnait "un lot de planches de bois exotique", sans préciser la quantité et le volume de la marchandise, ni mentionner un lot de stores vénitiens ;

P] en recouvrement de la somme de 176.349,78 euros arrêtée au 12 octobre 2025, Vu la publication du commandement de payer le 28 novembre 2025 au Service de la publicité foncière de [Localité 4] 2 (Volume

[U] en recouvrement de la somme de 20.871,01 euros arrêtée au 25 juillet 2025, Vu la publication du commandement de payer le 18 septembre 2025 au Service de la publicité foncière de VERSAILLES 2 (Volume

avoir, entre le 1er janvier 2012 et le 31 décembre 2014, par l'emploi de manoeuvres frauduleuses consistant dans la facturation de consultations médicales, soit fictives, soit abusives quant à leur volume

1992, conclu avec la société Michel Y... un contrat de foretage par lequel les premiers donnaient à la seconde le droit d'extraire de la dolomie, moyennant le paiement de redevances calculées sur le volume

l'inventaire des objets sur place ne présentait aucune difficulté, les juges énoncent que les saisies ont été faites en présence du prévenu, que l'inventaire sur place présentait des difficultés en raison du volume

aux membres du comité social et économique de cet établissement trois documents intitulés « plan de reprise des activités DR Pyrénées Landes », « prévision du taux de présence sur site DR PYL », « volume

Le 1er décembre 2016, l'administration des douanes a notifié à la société un redressement pour absence d'inscription dans la comptabilité-matière des volumes d'essence issus des composés organiques volatils

[F] que, compte tenu du faible volume des ventes, elle cessait la commercialisation de la gamme « Khephren ».

pour le stationnement d'un véhicule, initiée par commandement du 26 mai 2025 signifié au débiteur en personne, publié le 10 juin 2025 au Service de la Publicité Foncière de [Localité 2] 2ème Bureau, volume

galandage, d’agrandissement d’ouverture pour une porte d’entrée, ainsi que la fourniture et la pose de ladite porte d’entrée et la fourniture et la pose d’une porte de service, d’une baie galandage, d’un volet