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1 993 résultats pour « Turcon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

69dd6821cdc6046d4722ad7d

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

article L744-2 du CESEDA émargé par l’intéressé ; DÉROULEMENT DES DÉBATS A l’audience publique, le vice-président a procédé au rappel de l’identité des parties ; En présence de [D] [U] interprète en turc

Source officielle

Page 51 sur 100

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Annonces BODACC24 résultats

Journal officiel
Radiations

TURCONI, Mélanie

SIREN 992610972Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

21/04/2026

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Dépôts des comptes

MARION TURCONI

SIREN 824237838Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

10/02/2026

Voir →

Créations

TURCONI, Mélanie

SIREN 992610972Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

31/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MARION TURCONI

SIREN 824237838Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

11/03/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MARION TURCONI

SIREN 824237838Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

06/02/2024

Voir →

TJ

Contentieux civil Annexe

69e14c99cdc6046d477f1b68

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

le siège social est sis 4 Avenue des Droits de l’Homme - CS 20926 - 62022 ARRAS CEDEX représenté par madame [D] [F] dûment munie d'un pouvoir DEFENDERESSE Madame [G] [Y], demeurant 7 Rue de Turenne

Source officielle
TJ

Chambre civile < 10.000.-

6a0b4e8ccdc6046d471bf572

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

MAQUET, avocat au barreau de LILLE, avocat plaidant, Me Léo MARCHAL, avocat au barreau de SAVERNE, avocat postulant PARTIES DÉFENDERESSES : Mme [N] [B], demeurant [Adresse 3] représentée par Me André TURTON

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1400

Admin. suprême

30 juin 2009

30 juin 2009

Les jeunes hommes étaient eux coiffés du keski, sous-turban porté par les Sikhs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920ae

Appel

26 février 2015

26 février 2015

vingt six Février deux mille quinze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SCI LECTURE 11 rue Turgot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE 5 Mars 2015 SAS ODIN DEVELOPPEMENTc/Maître Philippe Y

6253cd06bd3db21cbdd92104

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

conseils des parties, après quoi, l'affaire a été mise en délibéré pour être rendue par mise à disposition au greffe le 5 mars 2015, ENTRE : SAS ODIN DEVELOPPEMENT dont le siège social est 45 rue Turgot

Source officielle
CE

2 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007764408

Admin. suprême

31 mars 1989

31 mars 1989

lieu, que l'ouvrage hydroélectrique envisagé a été autorisé le 10 mai 1982 ; que, les dépenses supportées par la requérante au titre des travaux susmentionnés et de l'acquisition et du transport des turbines

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007616208

Admin. suprême

22 février 1978

22 février 1978

COMPRENAIT UNE TURBINE A GLACE, UN TUNNEL DE CONGELATION, UN PASTEURISATEUR ET TROIS CHAMBRES DE CONGELATION D'UNE VALEUR TOTALE DE 68 000 F ; QUE CE MATERIEL ETAIT INSTALLE DANS DES LOCAUX SPECIALEMENT

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007634114

Admin. suprême

17 mars 1993

17 mars 1993

de Bort", les fondateurs de celle-ci lui ont fait apport, notamment, d'"une usine d'énergie hydraulique située à Vernéjoux, ... comprenant bâtiments d'exploitation et d'habitation, remise, écurie, turbines

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007634115

Admin. suprême

17 mars 1993

17 mars 1993

de Bort", les fondateurs de celle-ci lui ont fait apport, notamment, d'"une usine d'énergie hydraulique située à Vernéjoux, ... comprenant bâtiments d'exploitation et d'habitatin, remise, écurie, turbines

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1406

Admin. suprême

30 juin 2009

30 juin 2009

Les jeunes hommes étaient eux coiffés du keski, sous-turban porté par les Sikhs.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1398

Admin. suprême

30 juin 2009

30 juin 2009

Les jeunes hommes étaient eux coiffés du keski, sous-turban porté par les Sikhs.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007634905

Admin. suprême

17 mars 1993

17 mars 1993

de Bort", les fondateurs de celle-ci lui ont fait apport, notamment, d'"une usine d'énergie hydraulique située à Vernéjoux, ... comprenant bâtiments d'eploitation et d'habitation, remise, écurie, turbines

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007634908

Admin. suprême

17 mars 1993

17 mars 1993

de Bort", les fondateurs de celle-ci lui ont fait apport, notamment, d'"une usine d'énerie hydraulique située à Vernéjoux, ... comprenant bâtiments d'exploitation et d'habitation, remise, écurie, turbines

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007634913

Admin. suprême

17 mars 1993

17 mars 1993

de Bort", les fondateurs de celle-ci lui ont fait apport, notamment, d'"une usine d'énergie hydraulique située à Vernéjoux, ... comprenant bâtimets d'exploitation et d'habitation, remise, écurie, turbines

Source officielle
CC

civ1

6137216ccd580146773f3a33

Cassation

11 juin 1991

11 juin 1991

vient actuellement la société d'Aboville, invoquant les droits qu'elle tenait de son acquisition, a signifié aux propriétaires de terrains voisins, les consorts Z..., son intention de déposer une turbine

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-2957

Admin. suprême

11 décembre 2006

11 décembre 2006

The most controversial of the cartoons showed Muhammad with a bomb in his turban. The Danish Government refused to intervene in the conflict.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01119

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Soulard, président, Mme Planchon, conseiller rapporteur, Mmes de la Lance, Zerbib, MM. d'Huy, Wyon, Pauthe, Turcey, conseillers de la chambre, Mme Pichon, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00433

Cassation

1 avril 2020

1 avril 2020

Turcey, Seys, conseillers de la chambre, M. Barbier, Mme Pichon, M. Ascensi, Mme de-Lamarzelle, MM. Violeau, Mallard, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02299

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Soulard, président, Mme Fouquet, conseiller rapporteur, Mmes de la Lance, Planchon, Zerbib, MM. d'Huy, Wyon, Pauthe, Turcey, de Lamy, conseillers de la chambre, Mme Pichon, M.

Source officielle