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l'instance enregistrée sous le numéro B 23-14.445 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90078

Cassation

25 janvier 2024

[Y] [W], Mme [S] [F] à l'encontre de l'arrêt rendu le 30 janvier 2023 par la cour d'appel de Nancy ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau, avocat

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90088

Cassation

25 janvier 2024

l'instance enregistrée sous le numéro C 23-14.446 ; Vu les observations présentées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90081

Cassation

25 janvier 2024

l'instance enregistrée sous le numéro H 23-14.312 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90079

Cassation

25 janvier 2024

l'instance enregistrée sous le numéro E 23-14.310 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90084

Cassation

25 janvier 2024

l'instance enregistrée sous le numéro X 23-14.556 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90082

Cassation

25 janvier 2024

l'instance enregistrée sous le numéro Y 23-14.350 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51132

Cassation

12 octobre 2022

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [R] [G], MM.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01200

Cassation

11 septembre 2024

Turbeaux, Laurent, Brugère, Tessereau, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00693

Cassation

2 mai 2024

Turbeaux, Gouton, Brugère, Tessereau, conseillers de la chambre, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01103

Cassation

23 juillet 2024

Turbeaux, Mme Thomas, M. Coirre, Mmes Hairon, Clément, conseillers de la chambre, M.

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210675

Cassation

5 septembre 2024

[G], et l'avis de Mme Tuffreau, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 11 juin 2024 où étaient présents Mme Martinel, président, Mme Coutou, conseiller rapporteur, Mme Renault-Malignac

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00696

Cassation

2 mai 2024

Turbeaux, Laurent, Brugère, Tessereau, conseillers de la chambre, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01050

Cassation

26 juin 2024

Turbeaux, Gouton, Brugère, Tessereau, conseillers de la chambre, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M.

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90806

Cassation

6 juillet 2023

les observations présentées oralement par la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Foussard et Froger ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90809

Cassation

6 juillet 2023

[U] à l'encontre de l'arrêt rendu le 7 juin 2022 par la cour d'appel d'Angers ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Lyon-Caen et Thiriez ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01096

Cassation

6 septembre 2023

Turbeaux, Laurent, Brugère, conseillers, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00872

Cassation

7 juin 2023

Turbeaux, Laurent, Brugère, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M.

Source officielle

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