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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

697493bccdc6046d47889c65

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le certificat médical initial indique : - traumatisme crânien sans perte de connaissance, - trauma violent face, cou, rachis, thorax, abdomen, - AVP scooter contre scooter, haute cinétique selon les témoins

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7c152cdc6046d470dd48b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[I] [F], que ce dernier aurait ressenti une douleur au thorax alors qu'il travaillait comme manutentionnaire intérimaire pour la société BATIMENTS GENIE CIVIL [N], alors qu'initialement aucune impotence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880e6

Appel

29 juin 2006

29 juin 2006

Considérant qu'il ressort des éléments de la cause et notamment des attestations du rabbin Z..., responsable de la Communauté de VERNEUIL, que si Mme Y... a commencé à faire suivre les cours de Talmud Thora

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae9bd3db21cbdd8c6f8

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

Des complications graves sont apparues dans les heures suivantes consistant en une ascension de la valve et de l'estomac dans le thorax et en une perforation de l'estomac.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdaf457380d1887f4faf49e

Appel

30 avril 2019

30 avril 2019

par Me Michel LEDOUX, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sophie CLOCHER, avocat au barreau de PARIS INTIMEES SOCIETE ALSTOM POWER SYSTEMS, [Adresse 1] représentée par Me Magali THORNE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 6

69cee835cdc6046d47e98c26

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

le numéro 200 034 650 [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Fabrice BERTOLOTTI de la SELARL XY AVOCATS, avocat au barreau de COMPIEGNE, avocat postulant Rep/assistant : Maître Charles-Eric THOOR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Y... et la MAF ont ensuite formé une action récursoirec/Messieurs X

6253c8dcbd3db21cbdd8675c

Appel

19 novembre 2002

19 novembre 2002

." - La Gare - 72800 THOREE LES PINS S.A. CARRIERES X...

Source officielle
CC

civ1

61372114cd580146773f0ccd

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Jean Christophe, né le 23 octobre 1971, tous trois demeurant ..., 2°) Monsieur Jean-Paul Y..., notaire associé à la SCP AMEDE-DERUAZ-GOUTARD, titulaire d'un office notarial, demeurant à Thones (Haute-Savoie

Source officielle
CC

soc

6137222fcd580146773fae71

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Thores, appt. 526, bât. KHO, 5 / de M. Denis Branche, demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., 6 / de M. Dominique B..., demeurant à Cadaujac (Gironde), ..., 7 / de M.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2107359_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

propriétaire a été construit en 2002 sur le domaine public, et affecté à une activité de conditionnement de produits halieutiques qui a été interrompue en 2009 en raison de l'interdiction de pêche du thon

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007868878

Admin. suprême

21 décembre 1994

21 décembre 1994

Philippe X..., demeurant Ferme "Les Marmousets", Les Envers - Les Clefs à Thones (74230) ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007868887

Admin. suprême

21 décembre 1994

21 décembre 1994

Vu la requête, enregistrée le 10 août 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marylène X..., demeurant Ferme "Les Marmousets", Les Envers - Les Clefs à Thones (74320) ;

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:1125DEC002580394

Admin. suprême

25 novembre 1996

25 novembre 1996

On m'a conduit dans un hôpital où des radiographies de la tête et du thorax ont été réalisées.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-159149

Admin. suprême

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Perrone , fut victime d’un traumatisme crânien et des contusions à l’épaule gauche, au thorax et à la main droite. Le requérant, M. R.J.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0907JUD005853318

Admin. suprême

7 septembre 2023

7 septembre 2023

Besides, closed blunt injury on the thorax (two ribs fracture with injury to the lung resulted in a pneumothorax), caused not earlier than 3 weeks prior to 10/07/2011.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-139984

Admin. suprême

12 décembre 2013

12 décembre 2013

He was diagnosed with paraorbital hematoma of the left eye and contusion of thorax on the right side. The doctors found no evidence of a thermal injury of the applicant’s hands.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0603DEC006968801

Admin. suprême

3 juin 2004

3 juin 2004

Uppland, in accordance with Article 44 of the Instrument of Government and Article 5 of the Order of Succession, has forfeited his own, his children’s and his successors’ right of succession to the throne

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA03377_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

française, qui avait le même gérant et qu’elle avait mandatée, avec d’autres sociétés du même réseau, pour mener les négociations commerciales et conclure ces accords avec trois mareyeurs, fournisseurs de thons

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1211REP002580394

Admin. suprême

11 décembre 1997

11 décembre 1997

On m'a       conduit dans un hôpital où des radiographies de la tête et       du thorax ont été réalisées.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0623DEC002385004

Admin. suprême

23 juin 2009

23 juin 2009

Le premier témoin, N.C., déclara avoir visité la plaignante en décembre 2002 et avoir constaté que cette dernière présentait des blessures sur le thorax et le bras gauche.

Source officielle