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31 078 résultats pour « Thibert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88898

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Il est reproché à Thierry X... d'avoir, à deux reprises le 17 mars 2005, insulté les membres du syndicat UPAE en utilisant le terme de "collabo" - ce qui est nié par Thierry X...

Source officielle

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CA

Chambre 2-4

67ad9140668940826449c276

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Madame [G] [D] EPOUSE [L], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67ad92d452b315226ce36b8c

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Madame [W] [C] EPOUSE [N], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1900625_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Sur la responsabilité du centre hospitalier de Château-Thierry : 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ead

Appel

14 février 2006

14 février 2006

C... de St Thibéry 34290 VALROS représenté par la SCP AUCHE-HEDOU - AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me SIMON, avocat au barreau de BEZIERS Madame Marie Christine CHAMPETIER DE Z... 1 place du Général

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b8bd3db21cbdd86110

Appel

28 mars 2002

28 mars 2002

(entreprise agricole), Monsieur Robert X..., exploitant agricole et Monsieur Thierry X... (salarié de son père, Monsieur Robert X...).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928fb

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

Thierry X... d'avoir, le 7 octobre 2011, empêché M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100134

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Thierry X..., de sorte que le tribunal se heurte à une difficulté pour identifier les oeuvres de M. Thierry X... et les oeuvres pour lesquelles plusieurs personnes sont intervenues.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300143_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Mme B a saisi le tribunal à la suite du rejet implicite de ses demandes par le centre hospitalier de Château-Thierry.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201623

Cassation

16 octobre 2014

16 octobre 2014

Eric et Thierry Y... à hauteur de 32 927, 04 euros, condamné in solidum MM. Eric et Thierry Y... à payer à M. X... la somme de 32 927, 04 euros, condamné in solidum MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300816

Cassation

17 juin 2014

17 juin 2014

Thierry X...a donné des mandats à Mme X...et à M.

Source officielle
CC

civ3

6137238acd5801467740b1e7

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

X..., demeurant 20, place Lamartine, 62440 Béthune, pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Thibaut frères, société à responsabilité limitée, défendeurs à la cassation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c2b

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

X...; Qu'au vu de ces éléments, il apparait que le licenciement économique de Thierry X...était fondé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd88962

Appel

19 septembre 2006

19 septembre 2006

No 05/02580 AFFAIRE : Thierry X... C/ S.A.

Source officielle
CC

civ2

écutoirec/M. Thierry Y

ECLI:FR:CCASS:2011:C200769

Cassation

7 avril 2011

7 avril 2011

Thierry Y... et son assureur et déclaré M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002594_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

la construction en cours sans autorisation ; 3°) d'enjoindre à la commune de Château-Thierry de prendre un arrêté interruptif de travaux ; 4°) de mettre à la charge de la commune de Château-Thierry

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6871efa257f38d6b27c27627

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

AMBASSA inscrite au RCS de Reims, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilé en cette qualité audit siège, représentée par Me Julie THIBERT de la SELARL EIDJ ALISTER, avocat au

Source officielle
CC

comm

ébouter M. Z... de son action en paiement dirigéec/M. X

613721c5cd580146773f71dd

Cassation

12 mai 1992

12 mai 1992

Y... à Arles (Bouches-du-Rhône), Mas Beauséjour Mas Thibert, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Source officielle
CC

civ3

61372232cd580146773fb00e

Cassation

14 juin 1994

14 juin 1994

, 2 ) Mlle Colette E..., demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), 3 ) Mlle Arlette E..., demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), 4 ) Mme G..., née Simone E..., demeurant le Mas Ricard par mas Thibert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2304111_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Elle soutient qu'elle a séjourné plus de 90 jours à la cité du Mazet à Mas-Thibert, étant née en mars 1970 et ayant résidé dans cette structure jusqu'en décembre 1970.

Source officielle