. ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que la cour d'appel a justement énoncé qu'aux termes

préjudice de la société La Résidence correspondant à la valeur du droit au bail inclus dans le fonds de commerce cédé ; Sur les deux moyens réunis du pourvoi principal, pris en leurs diverses branches, tel

partiellement confirmatif attaqué (Limoges, 28 mai 1998) a débouté la société Musiques Limoges de sa demande en paiement de la somme de 517 322 francs ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel

conséquence à verser chacun à la banque la somme de 200 000 francs" outre intérêts au taux légal à compter du 20 avril 1994 ; Sur les deux premiers moyens, réunis, le premier, pris en ses deux branches, tels

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel qu'il figure dans le mémoire en demande

. ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que pour caractériser la responsabilité de la clinique

caution ; que l'arrêt attaqué a accueilli la demande à concurrence de 208 793,31 francs avec intérêts au taux légal à compter du 30 janvier 1987 ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel

juridiction disciplinaire, n'a pu être partie à la procédure devant les juges d'appel ; qu'il s'ensuit que le pourvoi est irrecevable à son égard ; Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches, tel

qu'elle avait utilisées pour la carrosserie de véhicules de ses clients, tôles fournies par la société Reynolds European INC; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches du pourvoi principal, tel

intervenir pendant la période de validité de la clause de garantie ; que l'arrêt attaqué (Paris, 20 septembre 1991) les a déboutés de leur demande ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est

disciplinaires ; que l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 15 mars 1996) a prononcé une sanction disciplinaire contre l'avocat ; Sur les premier et deuxième moyens réunis, le premier pris en ses quatre branches, tels

Etablissement vue et compagnie" aux droits de laquelle se trouve la société SEMMIP, a été licencié pour motif économique le 29 mai 1996 ; Sur le moyen unique du pourvoi formé par la société SEMMIP, tel

A... et la MACSF in solidum à réparer à hauteur de 10 % les préjudices des ayants droits ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe

sociétés en paiement de la même somme ; qu'un jugement a déclaré cette demande irrecevable au motif qu'elle se heurtait à l'autorité de chose jugée par l'arrêt du 18 mars 1999 ; Sur le premier moyen, tel

. ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt, Attendu que l'arrêt attaqué retient que

Z... d'avoir manqué à ses devoirs professionnels ; Sur le deuxième moyen, pris en ses deux branches, tel qu'exposé au mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu que Mme Y... fait grief

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, tel qu'il figure en demande et est annexé au présent arrêt : Attendu