Y..., embauché deux jours auparavant en qualité d'aide manoeuvre, n'avait suivi aucune formation en matière de sécurité dans le bâtiment ; qu'il apparaît des pièces produites par le prévenu que M.

Observateur, le document falsifié dont il ne pouvait ignorer les inexactitudes, alors, ainsi qu'il l'a confirmé, qu'il savait, comme tous les journalistes ayant suivi l'affaire "Noir/X...", que la SARL

deux premières et commis dans une période également différente ; " aux motifs adoptés que l'aspect psychiatrique qu'évoque Jean-Marc X... au soutien de sa demande de confusion de peine peut être suivi

alors, selon le moyen, que de première part, la lettre de licenciement contenant des motifs ainsi libéllés : "insuffisance professionnelle caractérisée par un manque d'organisation, de sérieux et de suivi

fiscales ; 3 / que le seul défaut de paiement, par la société, d'impositions correspondant à des déclarations régulièrement effectuées par le gérant, ainsi que le constate la cour d'appel, au surplus suivi

X... avait déclaré au cours d'une assemblée générale des actionnaires que 60 % des clients lui appartenaient et l'avaient suivi à la concurrence ; que la cour d'appel a rejeté l'action en concurrence déloyale

payés, consécutifs au retard du chantier et au titre d'un préjudice moral, alors : « 1°/ qu'un architecte à qui est confiée une mission de maîtrise d'oeuvre complète est tenu d'assurer notamment le suivi

qu'il présentait des troubles dépressifs majeurs, que sa dernière hospitalisation était motivée par un épisode mélancolique délirant qui n'avait pas répondu au traitement médicamenteux, qu'il était suivi

Q] ont été poursuivis devant le tribunal correctionnel des chefs de vol aggravé par trois circonstances et arrestation, enlèvement, séquestration ou détention arbitraire d'otage, en bande organisée, suivi

Pas d'atteinte de la prono-supination. Pas d'amyotrophie. – Genoux : cicatrice d'intervention chirurgicale au niveau des deux genoux. Amyotrophie cuisse droite (-1 cm). Pas d'amyotrophie des mollets.

15 % d'IPP en cas de blocage ou de limitation de la partie médiane du pied et que les docteurs [B] et [X] auraient du appliquer ce taux après avoir constaté la limitation de la pronation et de la supination

barème indicatif, relatif aux atteintes des fonctions articulaires du membre supérieur et en particulier du poignet, le blocage du poignet dominant en rectitude ou extension sans atteinte de la prono-supination

barème, relatif aux atteintes articulaires, prévoit s'agissant du poignet pour le côté dominant : un taux de 15 % en cas de blocage du poignet en rectitude ou extension, sans atteinte de la prono-supination

appui monopodal impossible à droite, mobilité normale des orteils norme droite Gauche Tibio tarsienne Flexion dorsale 25 15 25 Flexion plantaire 40 20 40 laxité non Non Médio tarsienne supination

tarso-métatarsiennes qui « sont responsables de l'abduction (latéralité externe jusqu'à 20°), et de l'adduction (latéralité interne, jusqu'à 30°), de la pronation (plante du pied regardant en dehors), et de la supination

l'épaule ; que, concernant l'épicondylite du coude, il s'agit des travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant- bras ou des mouvements de supination

Y..., gynécologue obstétricien ayant suivi la grossesse et procédé à l'accouchement, aux fins d'obtenir une provision à valoir sur la réparation de son préjudice, en invoquant l'existence de fautes liées

Khemissi, contre l'arrêt de la cour d'assises de la LOIRE, en date du 6 février 2004, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à 13 ans de réclusion criminelle et 10 ans de suivi socio-judiciaire avec

clause existe « indépendamment de toute forme spécifique de publicité, lorsque dans la branche commerciale dans laquelle opèrent les parties, un certain comportement est généralement et régulièrement suivi