[F] [T] le samedi 13 janvier 2024 - décision transmise par courriel pour notification à M.

[Z] [J] le samedi 28 octobre 2023 - décision transmise par courriel pour notification à M.

[N] [E] [C] le samedi 28 octobre 2023 - décision transmise par courriel pour notification à M.

[U] [Z] le samedi 28 octobre 2023 - décision transmise par courriel pour notification à M.

[D] [E] le samedi 04 novembre 2023 - décision transmise par courriel pour notification à M.

[K] [F] le samedi 04 novembre 2023 - décision transmise par courriel pour notification à M.

Y... de sa demande en paiement d'heures supplémentaires, que les éléments de sa messagerie électronique qu'il avait versés aux débats pour montrer qu'il avait envoyé des mails le samedi et au-delà de son

à prendre en considération au titre de la déclaration de culpabilité les mesures suivantes : ouverture à temps complet à compter du 1er février 1988 de l'agence de Beauzelle ; transfert du lundi au samedi

Marc Dandelot, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Rouvière, avocat de la SOCIETE SANDILLON ALIMENTATION et autres et de Me Page, avocat de la société Samadis ; - les conclusions de M.

[W] [Z] le samedi 25 octobre 2025 - transmise par courriel pour notification à M.

[T] [D] le samedi 17 août 2024 - décision transmise par courriel pour notification à M.

ET 16 AUTRES MECANICIENS DE L'USINE DE LONS-LE-SAUNIER DE LA SOCIETE DES FROMAGERIES BEL, QUI DEVAIENT EFFECTUER PAR ROULEMENT CHAQUE SAMEDI MATIN LES TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES CHAINES DE

Yves X..., précédent exploitant du Caf Conc, débit de boisson musical, à exploiter ledit établissement jusqu'à trois heures du matin les nuits du vendredi au samedi et du samedi au dimanche ; 2° de surseoir

Attendu qu'en 1981, la société Béghin-Say a modifié l'horaire de travail du personnel du service d'entretien, qui depuis 1975 ne travaillait plus ni le samedi ni le dimanche, en application des objectifs

A..., au service de la société Cebal a refusé de venir travailler le samedi 29 juin 1985, en heures supplémentaires, pour participer au sein d'une équipe réduite à la préparation des inventaires annuels

congés, - la seconde moitié : du samedi matin précédant la seconde semaine de congés au samedi matin précédant la semaine de retour à l’école ; 2) pour les vacances d’été : - pour les vacances d’été

mais représenté par son conseil qui a été entendu en ses observations ; il a sollicité le maintien des modalités actuelles s'agissant des droits de visite de Mme Y..., soit des visites encadrées un samedi

s'exercera au meilleur accord des parties et à défaut d'accord, de la façon suivantes : - les 1ères, 3èmes et éventuellement 5èmes fins de semaine de chaque mois, du vendredi après la classe ou du samedi