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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01161
19 juin 2013
19 juin 2013
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 13 décembre 2011), que Mme X... a été engagée le 3 décembre 2001 par la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300707
6 juin 2012
6 juin 2012
suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 décembre 2010), qu'à la suite d'importantes précipitations survenues les 25 et 26 octobre 1999, un bloc de rocher
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9346c
26 juillet 2006
26 juillet 2006
L'Association des Routes du Rock et Gérard X... ont relevé appel de cette décision. L'ordonnance de clôture a été rendue le 11 mai 2006.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02157
26 octobre 2011
26 octobre 2011
X..., «la commission de 2 % sera versée sur les équipements fabriqués par la société Rocher.
Source officielleChambre Commerciale
68032e241fa67923f7882969
1 août 2024
1 août 2024
ENTREPRISE ROCHE. PAR CES MOTIFS Donnons acte à S.A.S.
Source officielleChambre Commerciale
68032e241fa67923f788296b
1 août 2024
1 août 2024
ROCHE ESPACES VERTS. PAR CES MOTIFS Donnons acte à S.A.S.
Source officielleciv3
613722f4cd58014677403a68
7 janvier 1998
7 janvier 1998
Z... de la Roche Aymon, demeurant ..., 2°/ de M. C..., Jean-Marie de la Roche Aymon, 3°/ de M. B..., Amaury de la Roche Aymon, 4°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94ad1
19 octobre 2020
19 octobre 2020
ISLAND ROCK RCS de Basse Terre no401842801 [...] [...] Représentant : Me Ioana ANDRE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Demanderesse à l'incident et intimée : S.C.I.
Source officielleciv3
61372118cd580146773f0ee9
24 janvier 1990
24 janvier 1990
Lons-Le-Saunier (Jura), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1988 par la cour d'appel de Besançon (2ème chambre), au profit : 1°/ de la Société à responsabilité limitée de bâtiment et travaux publics ROCH
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b525
27 mars 2008
27 mars 2008
Cette dernière a proposé le produit à la SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VÉGÉTALE YVES ROCHER- SA YVES ROCHER- qui, ayant une activité de vente de produits cosmétiques, diététiques et accessoires de beauté
Source officielle3e Chambre A
61624d6ced30a8f5617382ff
28 mai 2014
28 mai 2014
En 1998, la SARL les Jardins de Saint-Roch a réalisé un lotissement à [Localité 1].
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a20b
21 novembre 2007
21 novembre 2007
ROCH HOTEL X... PERROT C/ Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef9b
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Vu l'appel formé le 16 mars 2010 par la SCI SIDEL ROCHE, Vu les conclusions de la SCI SIDEL ROCHE signifiées le 7 février 2011, Vu les conclusions de madame Ada X... signifiées le 9 mai 2011, Vu l'ordonnance
Source officielle3ème chambre
DTA_2301600_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
C, - et les observations de Me Costa Ramos, représentant Mme E et Mme B, et de Me Audard, représentant la commune de la Roche-en-Brenil.
Source officiellecr
61372578cd5801467741e02c
10 décembre 1997
10 décembre 1997
Rocha, que des dégâts corporels et matériels légers; que la violence du choc est démontrée par l'état du véhicule d'Antonio X... A...
Source officielle1ère chambre civile B
61638eef0d12e998c06d9d50
25 janvier 2011
25 janvier 2011
La Sci Les Roches, appelante, conclut à la réformation du jugement et au rejet des demandes de Monsieur [G] et de la société Couleurs du Sud.
Source officiellecomm
613723cacd5801467740e353
17 juillet 2001
17 juillet 2001
Roche, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Fagus 83 et de M.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007702824
17 octobre 1986
17 octobre 1986
Waquet, avocat de la Société "Roche Bobois", - les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200166
21 janvier 2010
21 janvier 2010
X..., expert inscrit sur la liste établie par la cour d'appel de Paris, dans un litige opposant la société des Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher (la société Yves Rocher) et sa bailleresse,
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005355_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
la parcelle cadastrée AC 345 et située au 35 avenue de Saint-Roch.
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ROCA
19/07/2026
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ROCAZUR
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SARL LAS ROCAS
19/07/2026
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ROCADE SUD AUTOMOBILES
16/07/2026
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ROCABOY, Guillaume
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
16/07/2026
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