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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2300130_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Ramin, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet article.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2200145_20230312
12 mars 2023
12 mars 2023
Ramin, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet article.
Source officielleTribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE
ORTA_2200420_20221226
26 décembre 2022
26 décembre 2022
décembre 2022, Mme A B doit être regardée comme demandant au tribunal d'enjoindre à la commune du Mont-Dore et à la Nouvelle-Calédonie d'élaguer un arbre en surplomb de leur habitation et dont les racines
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1eb
14 juin 2011
14 juin 2011
SADRIN RAPIN 30 Bd Pierre Lefaucheux Z. I.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300246
18 février 2014
18 février 2014
mars 1990 modifié le 30 janvier 1996 ; AUX MOTIFS QU'il résulte du rapport d'expertise déposé par Mme Edith C... le 4 août 2011 (p. 8 à 10) que les travaux afférents au processus de production de racines
Source officielleciv2
613720f2cd580146773efb75
28 juin 1989
28 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Ravi K., demeurant à Paris (16e), 34, avenue du président Kennedy, en cassation d'un arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd887a1
25 août 2006
25 août 2006
./ LACAILLE (avocats au barreau de SAINT-PIERRE) Monsieur Eugène Michel Y... ... 97432 LA RAVINE DES CABRIS Représentant : la SELARL G.A.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03383_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ces espaces sont connectés entre eux par les ravines qui traversent tout le territoire.
Source officielle2ème chambre
DTA_2120440_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Par un acte du 2 janvier 2014 la SC PMG a acquis de M. et Mme A l'usufruit de 45 368 parts de la SC Racine Investissement pendant une durée de 10 ans.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302026_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
et n°23-0324, n°23-03242, n°23-03243, n°23-03245 du 24 mars 2023 par lesquels le Préfet de la Seine Maritime a réquisitionné des personnels chargés de l’activité de pompage et d’expédition de la raffinerie
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302029_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
et n°23-0324, n°23-03242, n°23-03243, n°23-03245 du 24 mars 2023 par lesquels le Préfet de la Seine Maritime a réquisitionné des personnels chargés de l’activité de pompage et d’expédition de la raffinerie
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fca5f5420b18e46828205a1
6 novembre 2020
6 novembre 2020
Par ailleurs, les hernies foraminales et extra foraminales provoquent la compression de la racine sous-jacente.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200735
7 avril 2011
7 avril 2011
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société BP France de son désistement à l'égard des consorts Y... et de la société de la raffinerie de Dunkerque
Source officielleChambre 02
6696b6ef9a603a692910b04c
16 juillet 2024
16 juillet 2024
assurée auprès de la Mutuelle des Architectes Français (ci-après la MAF), et placée en liquidation judiciaire le 12 janvier 2016 suivant jugement du tribunal de commerce de Lille Métropole, - la société Ravi
Source officielle2ème Chambre
5fdd228973fa3b8ba26d21a6
10 octobre 2018
10 octobre 2018
des articles 1382 (1240) et 1383 (1241) du code civil dans la conduite de son véhicule qu'il n'a pas maîtrisé sur une route de montagne très étroite, glissante, fortement enneigée et en bordure d'un ravin
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200483_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
prévention des risques naturels en zone de risque pour les inondations et est classé en zone d'aléa faible pour le risque de mouvement de terrain ; - il ne comprend en outre, malgré la présence d'une ravine
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2100332_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
L'ARS demande au tribunal de procéder à une substitution de motifs, en considérant que le transfert de la SARL Pharmacie de La Réserve a eu lieu dans un quartier unique, délimité à l'ouest par la ravine
Source officielleRéféré président
67f96df50ea89248182a991c
3 avril 2025
3 avril 2025
MENSOLE AVOCATS - 348 copie certifiée conforme délivrée le 03/04/2025 à : la SELARL CDK AVOCATS - 136 la SELARL CLAIRE LIVORY AVOCAT - 64 Me Hubert HELIER - 7 A la SELARL PARTHEMA AVOCATS - 49 la SELARL RACINE
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000032853054
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Il ressort des pièces des dossiers que l'écoulement du GPL, qui est un sous-produit fatal du raffinage du pétrole, est indispensable au bon fonctionnement des raffineries.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201107
19 juin 2014
19 juin 2014
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 29 mars 2013) et les productions, qu'ayant exercé son activité professionnelle au sein de la société Raffinerie
Source officiellePage 51 sur 627
RAVIN-RAREG, Marvyng, Mathieu, Maurice
10/07/2026
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RAVINALA DENTAIRE
09/07/2026
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Cabinet dentaire du Docteur Laurent RAVINETTO
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