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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2003859_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un
Source officielle1ère chambre
DTA_2002091_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
C a été opéré le 10 octobre 2017 d'une lobectomie du poumon droit.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2001445_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03183_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
L'expert relève toutefois que les symptômes de la patiente et notamment la mousse présente dans sa bouche et signalée par son fils évoquent un sub-œdème aigu du poumon.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205922_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
B..., estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l’absorption par ses poumons de poussières d’amiante pendant ses années d’activité professionnelle, soutient vivre dans un
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01703_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
de ses qualités humaines, insistent également sur l'assistance qu'il apporte à son père, ressortissant russe, dans le cadre de son parcours de soins, celui-ci étant atteint du VIH et d'un cancer du poumon
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400339_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Il résulte de l'instruction que la requérante, née le 15 août 1973 à Taiohae (île Nuku Hiva- archipel des Marquises), a été atteinte d'un cancer du poumon diagnostiqué en juillet 2019, alors qu'elle était
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400370_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Il résulte de l'instruction que la requérante, née le 17 juin 1973 à Rimatara (archipel des Australes), a été atteinte d'un cancer du poumon diagnostiqué en 2021, alors qu'elle était âgée de 48 ans.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400495_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Il a été atteint d'un cancer des poumons diagnostiqué en 2007 alors qu'il était âgé de 61 ans.
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2501172_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
notamment du procès-verbal d'audition du 20 avril 2025 dressé par les services de gendarmerie de Dax, que l'intéressé s'est borné à déclarer qu'il a une maladie de peau et des problèmes aux talons et aux poumons
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01308_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
B... a déclaré lors de son audition par les services de police le 10 janvier 2025 qu’il bénéficiait d’un traitement, qu’il avait eu la tuberculose et qu’il avait subi l’ablation d’un poumon, , ni ce certificat
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00855_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
survenue de complications en lien avec cette pathologie, ainsi qu'une ordonnance portant sur le traitement de sa prostate, une ordonnance pour effectuer un scanner thoracique sur un micronodule du poumon
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:1108DEC006101616
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Le médecin légiste conclut qu’Abdülmecit Şengül était décédé des suites de lésions au poumon gauche et à l’estomac, lesquelles avaient été provoquées par un tir d’arme à feu. 6.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:1018DEC003276710
18 octobre 2016
18 octobre 2016
xa0; ; – 2 avril 2012 : examen et analyse au centre antituberculose de Maltepe et nouveau traitement médicamenteux ; – 8 mai 2012 : radiographie des poumons
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3723594-4251174
3 novembre 2011
3 novembre 2011
cause de troubles psychiatriques graves et incarcéré pour tentative de viol, le requérant tua à coups de pieds, de poings et de ciseaux son codétenu, puis ouvrit son thorax et mangea une partie de ses poumons
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1218JUD002997104
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Le 1 er décembre 2003, Olga Biliak se plaignit auprès d’un médecin de la prison d’un affaiblissement général et de douleurs aux poumons.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1002JUD003954198
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Le procès-verbal d'autopsie du 3 juillet 1995 de l'Institut médicolégal indique ce qui suit : « (...) décès dû à l'hémorragie des lésions des organes internes, poumon droit,
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0110JUD003076508
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Ils révélaient que le risque de mortalité associé aux tumeurs de l’estomac, du foie, des canaux biliaires, de la trachée, des bronches, des poumons, de la plèvre et de la vessie, ainsi que le risque de
Source officielle1ére chambre B
69803881cdc6046d47982f04
12 janvier 2026
12 janvier 2026
en traumatologie pour évaluer l’intégralité de son préjudice au titre de ses dommages orthopédiques (affectant notamment épaule, coude, hanche, genoux, cheville et pied droit, coccyx, ainsi que les poumons
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01898
19 octobre 2016
19 octobre 2016
attaché de développer à tout moment une maladie grave voire mortelle, En effet, toutes les études scientifiques démontrent que l'amiante est cancérogène et que les risques de contracter un cancer du poumon
Source officiellePage 51 sur 85