Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794cd79ba5988459c4739f
2 décembre 1997
2 décembre 1997
X... de Vita, a commandé, auprès de la société Pagani frères, concessionnaire, un véhicule Ferrari 348 TS dont il a refusé de prendre livraison ; qu'ayant décidé de ne pas donner suite à leurs engagements
Source officiellesoc
6079b2149ba5988459c55a39
9 juillet 1975
9 juillet 1975
DESTINE A L'ASSOCIATION ET COMPRENANT LA COTATION DU TRAVAIL DES ELEVES ET DES NOTES D'EXAMEN; QUE DE CES CONSTATA TIONS, DESQUELLES IL RESULTAIT QUE QUELLE QU'AIT ETE LA LATITUDE LAISSEE A DAME PALAZO
Source officielle.
69ce46e0cdc6046d47d8b4c8
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Xavier PIRAUX et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.
Source officielle.
69ce46efcdc6046d47d8b68a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Vincent BOITEL et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielle.
69ce46fdcdc6046d47d8b83c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Xavier PIRAUX, Mme Antonia PALAZZO LACANFORA et M. Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielle.
69b73638cdc6046d47cbeccc
2 avril 2025
2 avril 2025
Vincent BOITEL et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.
Source officielle.
69b73834cdc6046d47cc11ec
2 avril 2025
2 avril 2025
Vincent BOITEL et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.
Source officielle.
69c908a4cdc6046d4763b8d1
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Xavier PIRAUX, Mme Antonia PALAZZO LACANFORA, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_24LY01027_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée au président de la section du contentieux du Conseil d'État, à M. et Mme C et A B, à la commune d'Huez et à la SARL 38004 Huez Paganon.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0120DEC003341696
20 janvier 2000
20 janvier 2000
text-align:left } .s3C4DB099 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left; font-size:10pt } SECOND SECTION DECISION [Note1] Application no. 33416/96 by Luigi CARRA’ and Adalgisa PAGANI
Source officielle8ème Chambre Cabinet L
66fee9e4172da17169ea9547
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DB3T-W-B7I-VMST / 8ème Chambre Cabinet L AFFAIRE : [O] / [P] OBJET : DIVORCE - ARTICLE 233 DU CODE CIVIL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Mme TAHAR Greffière : Mme PAGANI
Source officielle8ème Chambre Cabinet L
66884334342d338c20d42cac
5 juillet 2024
5 juillet 2024
DB3T-W-B7G-T5RM 8ème Chambre Cabinet L AFFAIRE : [T] / [B] OBJET : DIVORCE - ARTICLE 233 DU CODE CIVIL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Mme TAHAR Greffière : Mme PAGANI
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163cdb8a4f434918a1e525f
27 mai 2010
27 mai 2010
[G], membre fondateur de l'association «IL PALAZZO ITALIANO » ayant pour objet de réunir les avocats d'origine italienne et amoureux de l'Italie, nommé Président et Trésorier par le premier conseil d'administration
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89175
13 février 2007
13 février 2007
DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise LANDOZ, Président, Madame Claude-Françoise KUENY, Conseiller, Madame Véronique KLAJNBERG, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Hélène PAGANON
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:1123DEC006981712
23 novembre 2023
23 novembre 2023
inline-block } .s92A74A02 { width:147.09pt; font-family:Arial; display:inline-block } .fixListIndent { list-style-position: inside } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 69817/12 GRANDE ORIENTE D’ITALIA DI PALAZZO
Source officielleMagistrat Mme GAZEAU
DTA_2402231_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 29 avril 2024 à 15h00 : - le rapport de Mme Gazeau, magistrate désignée, - les observations de Me Pazzano, avocat commis d'office, représentant
Source officiellecomm
61372432cd580146774136eb
24 mars 2004
24 mars 2004
société Itraco contre les assureurs, l'arrêt retient que la police d'assurance souscrite par la société Itraco auprès des assureurs couvrait les dommages survenus du port de chargement jusqu'au sous-palan
Source officiellesoc
6137239ccd5801467740c07b
13 mars 2001
13 mars 2001
Jean-Philippe X..., la commission due était réduite à 4 % lorsque le client passant la commande appartenait à une chaîne dont le siège social se trouvait hors du secteur du VRP, ce qui était le cas des
Source officiellecomm
61372329cd580146774063bc
23 mars 1999
23 mars 1999
factures, soit en utilisant ou délivrant des factures ou documents ne se rapportant pas à des opérations réelles, soit, enfin, en omettant sciemment de passer ou de faire passer des écritures, ou en passant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300317
28 mai 2020
28 mai 2020
exploite dès lors que les locaux principaux situés au rez-de-chaussée et au premier étage sont de trop faible superficie pour accueillir cuisines, chambres froides et réserves, la superficie pondérée passant
Source officiellePage 51 sur 125