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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés
67f6e84ea9d5adc2606280a3
4 avril 2025
4 avril 2025
[P] [X], demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Olivier THEVENOT de la SELARL THEVENOT MAYS BOSSON, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique
Source officiellecr
61372682cd580146774261f7
17 octobre 2007
17 octobre 2007
° 3 : copie en 8 feuillets du résultat de la consultation du fichier informatisé "ADONIS", (accès aux données du dossier fiscal) interne à la Direction générale des impôts, édité le 24 mai 2006 par Olivier
Source officiellecr
61372670cd58014677425962
17 octobre 2007
17 octobre 2007
° 3 : copie en 8 feuillets du résultat de la consultation du fichier informatisé "ADONIS", (accès aux données du dossier fiscal) interne à la Direction générale des impôts, édité le 24 mai 2006 par Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901bf
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Olivier F..., ès qualités de mandataire liquidateur de l'eurl ABSP Sécurité et ès qualités de mandataire liquidateur de M. G..., et le C. G. E. A. d'Orléans.
Source officielleJUGE DE L'EXECUTION
67fec2087a459da3dcdf0687
8 avril 2025
8 avril 2025
Me Olivia LAHAYE-MIGAUD Me Sophie LENEUF - 46 Me Nathalie LEPERT - DE [Localité 4] - 118 JUGEMENT DU 08 Avril 2025 AFFAIRE N° RG 24/00612 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IIEJ JUGEMENT N° 25/049 copies
Source officielleChambre sociale
642fb61dcece1704f574758e
6 avril 2023
6 avril 2023
Cet incident est intervenu en dehors des horaires de travail et rien ne permet de le rattacher à celui-ci.
Source officielleChambre Civile
668e2564fcf93851fdd6475b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265275552301855 Madame [O] [T] [P] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 18] [Adresse 15] [Localité 11] ayant pour avocat postulant Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e04a
30 mai 2011
30 mai 2011
De cette union sont issus trois enfants : - Olivier X..., né le 16 juin 1987 à Lyon 3ème arrondissement (Rhône), aujourd'hui majeur, - Stéphane X..., né le 19 mars 1991 à Ecully (Rhône), également majeur
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
697adb59cdc6046d470cc950
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Aucun élement probant ne permet de contester l'existence de cette créance. La créance est donc justifiée pour la somme de 18 988,52 €, assortie des intérêts au taux légal à compter du 26/08/2022.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2403110_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Olivier Mauny, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2403240_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Olivier Mauny, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre sociale
644b6386c51457d0f882dcaa
27 avril 2023
27 avril 2023
Rien ne permet de retenir que M. [O] a pu attester d'un fait survenu en février 2019 ou après. De plus, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00777
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Olivier X..., administrateur judiciaire, domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00278
13 mars 2012
13 mars 2012
la caisse sans autres motifs ni référence ou analyse des documents de la cause, tandis que les premiers juges avaient jugé que la caisse ne pouvait ignorer que l'exercice 2001 s'était clôturé par une perte
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2d3
20 juin 2011
20 juin 2011
Olivier Jacques Charles Y...
Source officielle3ème Chbre Cab B5
68e409bf681ed727f2a44392
6 octobre 2025
6 octobre 2025
MARSEILLE C O N T R E DEFENDEURS Madame [H] [K], salariée née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 7] (BOUCHES-DU-RHONE), de nationalité Française demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Olivier
Source officielle1ère chambre civile B
63be639213ef607c90ab659d
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Composition de la Cour lors du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielle2ème chambre section B
642e75948b510604f5bc1d16
3 avril 2023
3 avril 2023
[L] d'avoir par ses travaux interrompu le tracé de la servitude dont il disposait pour accéder à ses terrains, plantés d'oliviers et de cerisiers. Par exploit d'huissier du 21 avril 2022, M.
Source officielleETRANGERS
643a430cd83dbd04f5fb2bfd
14 avril 2023
14 avril 2023
MOKHTARI, greffier avons entendu : [C] X SE DISANT [I] assisté de Me Olivier PELLEGRY, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier ; avec le concours de [T] [L], interprète,
Source officielleAttributions PP
69ce0248cdc6046d47d2e288
1 avril 2026
1 avril 2026
GENERAL Cour d'appel [Adresse 4] [Localité 5] PREPOSE CHU DE [Localité 1] [Adresse 5] [Localité 5] DEBATS L'affaire a été débattue le 26 Mars 2026, en audience publique, devant Olivier
Source officiellePage 51 sur 476