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443 054 résultats pour « Marc LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8afae

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

31 mars 2007 ; Attendu qu'il n'est nullement démontré que Marc, Jeanine et Gérard X... aient commis un abus en introduisant une action en justice et en développant les moyens et les arguments qui ont

Source officielle

Page 51 sur 22153

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CC

civ3

607940fa9ba5988459c3fd87

Cassation

1 décembre 1971

1 décembre 1971

REVENDIQUE DES BIENS, SELON LUI COMPRIS DANS LA SUCCESSION DE SON PERE, MARC-MARIE Y..., DECEDE EN 1932, ET QUI SE TROUVENT ENTRE LES MAINS DES CONSORTS Y..., X...

Source officielle
CC

civ2

61372269cd580146773fcbb3

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Jean-Marc Y... contre un jugement du tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre (greffe de Lannemezan), qui le 13 février 1995 a statué sur le droit de M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2100092_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Selon l’acte d’engagement du marché de maîtrise d’œuvre conclu entre la commune de Brioude et la SAS « Cabinet d’études Marc Merlin », cette dernière était chargée d’une mission de maîtrise d’œuvre comportant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101877_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

Par des marchés de travaux, le lot n° 4 relatif au génie civil a été attribué à un groupement solidaire composé de la société Entreprise Marc SA, la société Eiffage Construction Basse-Normandie et la société

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276a7

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 13 juin 2005 qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts

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CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8dafd

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Jean-Marc X... né le 16 Mai 1969 à LE COTEAU (42120) ...

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CC

cr

613725aacd5801467741fa25

Cassation

29 octobre 1996

29 octobre 1996

Marc, - Z... Jean-Charles, - A...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300098

Cassation

17 janvier 2012

17 janvier 2012

Marc X... l'intention des consorts Z...

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TJ

Élection professionnelle

668833fb342d338c20d2474a

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

] [R], demeurant [Adresse 44] représenté par Me Jean-marc WASILEWSKI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0325 Monsieur [TI] [P], demeurant [Adresse 12] non comparant, ni représenté Monsieur [

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CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac34

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Dossier no07/01304 Marc X...

Source officielle
CC

cr

61372621cd5801467742330d

Cassation

3 septembre 2002

3 septembre 2002

Jean-Marc, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 mai 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles sur

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CC

cr

ARIS, en date du 30 mars 2000, qui, dans l'information suiviec/François Y

6137262acd58014677423720

Cassation

12 septembre 2001

12 septembre 2001

Marc, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 mars 2000, qui, dans l'information suivie contre François Y..., pour abus de confiance, a, réformant

Source officielle
CC

cr

édure suivie pour délit de violences volontairesc/Marc Y

61372598cd5801467741f0e2

Cassation

20 novembre 1996

20 novembre 1996

Dominique, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 4 janvier 1996, qui, dans la procédure suivie pour délit de violences volontaires contre Marc Y..., a requalifié

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CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911c4

Appel

25 février 2014

25 février 2014

Maître Marc Y...a saisi le bâtonnier de Vannes d'une demande en fixation d'honoraires, le 27 juin 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f173

Appel

29 février 2012

29 février 2012

RG N : 11/ 01656 AFFAIRE : Marc X... C/ Jean-Pierre Y...

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CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029100366

Admin. suprême

17 juin 2014

17 juin 2014

avocat de la société Marc Curot Construction ; CONSIDERANT CE QUI SUIT : 1.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007772376

Admin. suprême

4 avril 1990

4 avril 1990

la COMMUNE DE SAINT-MARC-JAUMEGARDE ( Bouches-du-Rhône), représentée par son maire et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le décret susvisé du 15 septembre 1983 ; Vu les autres pièces des dossiers

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CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd85735

Appel

11 septembre 2001

11 septembre 2001

ARRET DU 11 SEPTEMBRE 2001 ----------------------- 00/00824 ----------------------- Marc X...

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CA

Cour d'Appel

6253c96fbd3db21cbdd884ee

Appel

12 avril 2006

12 avril 2006

C/ SAS CLASQUIN FRANCE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 17 Mai 2004 RG : 03/01456 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 AVRIL 2006 APPELANT : Monsieur Marc X... 31

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