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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
11ème Chambre
DTA_2410943_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 octobre 2025. Le rapporteur, signé A. Bories Le président, signé T.
Source officiellesoc
6079b0e99ba5988459c50c03
30 janvier 1985
30 janvier 1985
LUCINE, NE POUVAIT ETRE INSCRITE SUR LES LISTE ELECTORALES ETABLIES EN VUE DE L'ELECTION DES DELEGUES DU PERSONNEL, LE TRIBUNAL A ENONCE QU'IL N'ETAIT PAS CONTESTE QU'ELLE N'ETAIT PAS SALARIEE ET QUE SON
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2513698_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a désigné Mme Lusinier, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 921-1 du code de l'entrée et du
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301048_20260226
26 février 2026
26 février 2026
instaurant une réglementation provisoire de la circulation sur la piste de chantier dite du Pont de ravi ainsi que sur la route départementale n° 46 (RD 46) sur le territoire des communes de Bagnères-de-Luchon
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2504953_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
En application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, le président du tribunal a désigné Mme Lusinier, conseillère, pour statuer sur la requête présentée sur le fondement
Source officielle3ème Chambre
DTA_2116349_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lusinier, rapporteure ; - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102685_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lusinier, conseillère ; - les conclusions de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1119DEC004166011
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Requête n o 41660/11 Anna LUCIDI contre l’Italie et 5 autres requêtes (voir liste en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 19 novembre 2015 en un comité composé
Source officielle11ème Chambre
DTA_2409487_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lusinier, conseillère ; - et les observations de Me David, représentant M. C, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2411140_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lusinier, conseillère ; - et les observations de Me Namigohar, pour Mme D....
Source officielle11ème Chambre
DTA_2411332_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lusinier, conseillère ; - et les observations de Me Mahbouli, pour M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleChambre sociale
64a66013bbd03a05db965178
5 juillet 2023
5 juillet 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : CINQ JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS APPELANT : Monsieur [H], [F] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Laura LUCCHESI
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69e313edcdc6046d47a79cc1
16 avril 2026
16 avril 2026
Jean-Dominique Luchini en qualité de juge-commissaire suppléant ; - Désigne la SELARL Alemand & Nguyen en qualité de commissaire-priseur aux fins de réaliser, le cas échéant, la prisée des éléments d'actif
Source officiellechambre 1-6
69d07c4fcdc6046d470d2aab
10 juillet 2025
10 juillet 2025
à disposition au Greffe RG 2024041185 ENTRE : SAS à associé unique ONCLE TOM, RCS de Roanne B 384 289 740, dont le siège social est [Adresse 1] Partie demanderesse : assistée de Me Pierre-Yves LUCCHIARI
Source officielleChambre 1-3
6618cef87935f50008be401f
11 avril 2024
11 avril 2024
Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Alain LUCIANI
Source officielle1ère chambre civile B
6864c06717fdd29c29651850
1 juillet 2025
1 juillet 2025
1977 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON, toque : 1983 ayant pour avocat plaidant Me Pierre- yves LUCCHIARI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
603378d2532fec2cf66dca02
2 juin 2017
2 juin 2017
Me KLucas DE LOGIVIERE, avocat au barreau d'ANGERS INTIMÉ : [K] [T] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Pierre- yves LUCCHIARI
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92920
28 octobre 2015
28 octobre 2015
MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 septembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929a8
4 novembre 2015
4 novembre 2015
par Me Stéphanie LAURENT, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 septembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d6e
20 janvier 2016
20 janvier 2016
GENISSIEUX BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officiellePage 51 sur 97
LUCCHINI & FILS
02/07/2026
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LUCCHINI & PARTNERS
25/06/2026
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Lucchini, Marc
23/04/2026
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Lucchini, Christophe, Lucchini
14/04/2026
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LUCCHINI
26/03/2026
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