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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
5fe1b74f0767eeba3869cb6d
18 décembre 2020
18 décembre 2020
la vente Affaire : [K] [I], [B] [M] épouse [I] C/ [W] [Z], SCI MESTADE, SAS PROMOTION PICHET, SARL IG2P, SCP JEAN MICHEL MALATRAY - FRANCK MALATRAY, SCP [Z]-DURON- LABACHE-LANDAIS
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85555
21 février 2001
21 février 2001
Z..., tel qu'il résulte notamment du rapport de Me Labarbe, commissaire-priseur selon lequel il aurait conduit des véhicules appartenant à l'eurl, n est pas significatif d'une confusion du patrimoine social
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa12
26 juillet 2012
26 juillet 2012
(BELGIQUE) représentée par la SCP DESBUISSONS PASCALE, avocats au barreau de LILLE qui s'est constituée en lieu et place de la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, anciens avoués à la cour DÉBATS à l'audience
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163a7ac9e14e201140bd999
7 juin 2010
7 juin 2010
2009 par le Tribunal de Grande Instance de DUNKERQUE REF : PM/AMD APPELANT COMPTABLE DU TRESOR ayant son siège social [Adresse 17] [Localité 18] Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163b52f1669d540ac7baa7a
13 juillet 2010
13 juillet 2010
avocat au barreau de LILLE CABINET AUSIA Représenté par Messieurs [O] et [Z], architectes, ayant son siège social [Adresse 21] [Localité 3] - Belgique représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6163bf1a3aeb4b683cf412d0
20 mai 2010
20 mai 2010
GETEC prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 5] Représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour Assistée de Maître Marie CARREL substituant
Source officielle1ère chambre
DTA_2201110_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Diebold, première conseillère, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Me Labadi
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec92
8 septembre 2011
8 septembre 2011
.-59700 MARCQ EN BAROEUL représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Florent SCHULZ, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du
Source officielleChambre Sociale
6960b2c3cdc6046d47b80b61
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame DE LARMINAT, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Monsieur LABADIE, Conseiller GREFFIER
Source officielleChambre des référés
69bc06adcdc6046d473629fb
16 octobre 2025
16 octobre 2025
2025R00007 NOUS, Monsieur Gérard BLOT, Président du tribunal de commerce de Saint-Quentin, Juge des Référés, sommes saisi par assignation en référé du Ministère de la SCP Fabrice ALFIER, François LABADIE
Source officielleChambre des Etrangers
67820924fa7a008e5409f2e8
10 janvier 2025
10 janvier 2025
N° RG 25/00095 N° RG 25/00121 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 JANVIER 2025 Monsieur Laurent LABADIE, Conseiller à la cour d'appel de Rouen,
Source officielleChambre Sociale
6811aeb681f47e994feb26bb
29 avril 2025
29 avril 2025
LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : M.
Source officielleTroisième Chambre Civile
67f6e268a9d5adc26062709a
9 avril 2025
9 avril 2025
premier ressort après que la cause a été débattue en audience publique le 06 Mars 2025 devant Valérie DUCAM, Vice-Président, Marianne ASSOUS, Vice-Président, et Chloé AGU, Juge assistées de Nathalie LABADIE
Source officielleChambre Sociale
6864bdeccf476b3ae0258539
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : M.
Source officielleChambre Sociale
6864bdeecf476b3ae0258551
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : M.
Source officielleChambre Sociale
6864bdeecf476b3ae0258553
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : M.
Source officielleChambre Sociale
6864bdeecf476b3ae0258555
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : M.
Source officielleChambre Sociale
6864bdeecf476b3ae0258557
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : M.
Source officielleChambre Sociale
6864bdeecf476b3ae025855b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : M.
Source officielleChambre Sociale
6864bdeecf476b3ae025855d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : M.
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Parc Solaire du Pech de Labadie
25/08/2026
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Isore, Alizée Monique, Labadie
21/08/2026
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DOMAINE DE LABADIE
21/08/2026
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Labadie, Robin Paul
06/08/2026
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LABADIE, Christophe
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, en application du II de l'article L. 681-2 du code de commerce, , désignant mandataire judiciaire Selas GUERIN et associées prise en la personne de Me Hélène BRANCHU-BORD 1, avenue de Marhum - Résidence Paulmy - 64100 Bayonne . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail éle
28/07/2026
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