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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
66878c9e05d6f7f678d48eb4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE.
Source officielleChambre 1-7
6879d86c65b5a3ab8ca54f90
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110446
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Y..., conseiller rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme X... et de M.
Source officielleciv1
6137227dcd580146773fd996
27 juin 1995
27 juin 1995
Y... de SA Americo, demeurant ... à Saint-Jean d'Illac (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre sociale), au profit : 1 / de L'U.C.B.
Source officielleciv3
613723e1cd5801467740f610
12 juin 2002
12 juin 2002
Jean-Claude Y..., demeurant ..., 4 / C... Marie Josée Y..., épouse X..., demeurant ..., 5 / Mme D..., épouse B..., demeurant ..., 6 / M. Philippe Y..., demeurant ...
Source officiellecr
Jean-Marc Z... du chef de recel de concussion etc/Jean-Pierre Y
61372629cd5801467742369b
7 novembre 2001
7 novembre 2001
Y... et Jean-Marc Z...) sur la plainte de la partie civile (Yves X...) ; " aux motifs que Yves X... avait déposé plainte avec constitution de partie civile contre Jean-Pierre Y..., maire de Chasse-sur-Rhône
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dd9
18 décembre 2014
18 décembre 2014
.-75008 PARIS Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté sur l'audience par Me Valérie DE HAUTECLOQUE, avocat au barreau de PARIS
Source officielle3e chambre civile
62c7cab2cb8dca058e3e7d19
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président de chambre, et par Mme Camille MOLINA, Greffière.
Source officiellesoc
613721cbcd580146773f76a5
2 mars 1993
2 mars 1993
Jean-Yves X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société anonyme de Techniques Spécialisées "STS", dont le siège
Source officiellecomm
613722f7cd58014677403d53
20 janvier 1998
20 janvier 1998
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleRétention Administrative
679875dc5d0c5ebad4c058da
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Assisté de Maître Jean-baptiste GOBAILLE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901f8
31 janvier 2013
31 janvier 2013
D'ailleurs, il est mentionné aussi : brancher circulateur sur Olympia, passer câbles " correctement " int-ext, divers fuite à revoir int, isolation à finir int-ext.
Source officielleTrib. de Commerce
69a52f87cdc6046d473803fe
15 avril 2025
15 avril 2025
NAVARI Monsieur Gérard TAPIAS Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f63
22 juin 2000
22 juin 2000
Mme DUMONT , Greffier.
Source officielleciv1
613721c2cd580146773f6f0a
23 juin 1992
23 juin 1992
Jean, demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 3°/ M. F...
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69e0ae36cdc6046d476f02d2
13 avril 2026
13 avril 2026
Maxime LIBASSI Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69e0ae73cdc6046d476f08a5
13 avril 2026
13 avril 2026
Maxime LIBASSI Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69e0af61cdc6046d476f1c87
13 avril 2026
13 avril 2026
Maxime LIBASSI Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69fb144ccdc6046d47c7ed94
4 mai 2026
4 mai 2026
Jean-François CORTINA Juges : Mme Francisca DIGOIT M Francois CAYRON Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69fb148ecdc6046d47c7f266
4 mai 2026
4 mai 2026
Jean-François CORTINA Juges : Mme Francisca DIGOIT M François CAYRON Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD
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