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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
68f07f4b47396eb608bc0692
13 octobre 2025
13 octobre 2025
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Isabelle ROUGE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Claire BIADATTI-BERTIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64a7afc33bcaf505db6964ca
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Mai 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Isabelle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64a7afc33bcaf505db6964cc
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Mai 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Isabelle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb608cece1704f574750b
6 avril 2023
6 avril 2023
d'ANNECY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Mars 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, chargé du rapport Madame Isabelle
Source officielle2ème CH - Section 1
642d14ddcb8fa004f57da36b
4 avril 2023
4 avril 2023
opposant : APPELANTE : Madame [L] [I] veuve [G] née le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 6] (64) de nationalité française [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle
Source officielleSociale A salle 2
65375f68974d258318455049
20 octobre 2023
20 octobre 2023
GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65449d80c71a6a83181c8efa
2 novembre 2023
2 novembre 2023
- signé par Mme Catherine LEFORT, conseillière, pour le président empéché et par Mme Isabelle-Fleur SODIE, Greffier présent lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253c888bd3db21cbdd8589c
29 septembre 2001
29 septembre 2001
. : Madame Isabelle TORRS, greffier en chef, lors des débats et Madame Frédérique E..., adjoint administratif faisant fonction de greffier, lors du prononcé du délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd8800a
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Le retard sinon la nonchalance Z... Ali à régler ses dettes devait conduire celui-ci à être "incendié" dans son véhicule le 30 décembre 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aaf
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Jeanne MININI, président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab0
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Jeanne MININI, président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd27
6 mai 2008
6 mai 2008
La SA BUILDINVEST ayant son siège : 18 rue de Prony 75017 PARIS pris en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP LAGOURGUE- OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Maître Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdcf
3 novembre 2008
3 novembre 2008
MOTIVATION Sur la donation partage Par acte en date du 28 janvier 1999 reçu par Me Isabelle Z..., notaire associée à ANGERS, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9319e
18 avril 2016
18 avril 2016
APPELANT Monsieur Georges X... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque 8) substituée par Maître Sandrine JABOULEY-DELAHAYE, avocat au barreau de la GUADELOUPE
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000036035608
20 octobre 2017
20 octobre 2017
de l'urbanisme ; - la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 ; - le décret n° 67-223 du 17 mars 1967 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Isabelle
Source officielleChambre 01
69f5a865cdc6046d474d84d3
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Philippe MENDES, Président du délibéré, et Mme Isabelle BOANORO, Greffier.
Source officielle6ème Chambre
63ca42c49066fd7c90fc25c3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
] épouse [O] née le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 13] ([Localité 13]) [Adresse 3] [Localité 11] Représentés par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 assisté de Me Isabelle
Source officielleChambre civile 1-2
67f5ff1ce523525b14ffd996
8 avril 2025
8 avril 2025
d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : 2 N° RG : 23/04697 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 08.04.25 à : Me Christophe SOVRAN-CIBIN Me Sidonie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616258f0a2370d151415abda
19 septembre 2013
19 septembre 2013
avocat au barreau de PARIS Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller, faisant fonction de Présidente en l'absence de Monsieur le Président ROUX empêché, Monsieur Claude BERTHOMME, Conseiller, Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928b4
9 septembre 2015
9 septembre 2015
L'affaire a été débattue le 01 JUIN 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Président de chambre Monsieur Robert BELLETTI, Conseiller Mme Isabelle
Source officiellePage 51 sur 84