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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF Cabinet 1
679d29700ed4f7c53edd2bca
10 janvier 2025
10 janvier 2025
de l’AARPI LYSIANE ET GERALD VAIRON, avocat au barreau de BETHUNE DEFENDEUR : Monsieur [P] [Y] [O] né le [Date naissance 5] 1962 à [Localité 12] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Philippe HURE
Source officielle1re chambre sociale
659f975d3328fa00087a25d0
10 janvier 2024
10 janvier 2024
ces deux salariés rapportent les événements du 23 juillet 2017, constatant, dans un premier temps, que [Z] [K], après avoir reçu une remontrance de l'employeur à la suite d'une erreur de caisse, a « hurlé
Source officielle2ème chambre civile - HSC
66177da3e5d80f0008c2e726
10 avril 2024
10 avril 2024
depuis la dernière décision du juge des libertés et de la détention, madame [Z] [H] a alterné des périodes de calme et des périodes d'hétéro-agressivité verbale et physique, des crises clastiques, des hurlements
Source officielle8ème chambre
DTA_2311219_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
’une enquête administrative interne, plusieurs agents ont déclaré avoir subis de la part de Mme A... des reproches incessants sur la qualité de leur travail, parfois sous forme d’invectives ou de hurlements
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302689_20250227
27 février 2025
27 février 2025
A a hurlé sur les surveillants qui lui demandaient de regagner sa cellule, ce que M. A a refusé de faire et a nécessité l'intervention du chef de détention pour mettre un terme à l'incident.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00805
12 mai 2015
12 mai 2015
M Robert C..., l'employeur s'est alors mis à hurler et à proférer des insultes racistes à l'encontre de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100397_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Elle a précisé que la semaine précédente, il s'était emporté contre elle après qu'elle avait refusé d'attester sur l'honneur qu'il s'occupait convenablement de leur fils, qu'il s'était alors mis à hurler
Source officielle4eme Chambre Section 2
62c91af5f3eafe9fcf07603c
8 juillet 2022
8 juillet 2022
[V] affirmant que, le 3 mai 2017, Mme [H] a 'hurlé' sur Mme [K] en lui reprochant d'utiliser certains produits d'entretien.
Source officielleChambre 4-3
6973b373cdc6046d47732098
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Il précise : ' Ce lundi le 25 avril 2016, attiré par les cris de Mme [X] , je l'ai entendu, depuis les escaliers où je me tenais, hurler pendant plusieurs minutes, tenir des propos blessant et accusant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10024
8 janvier 2020
8 janvier 2020
U..., s'est mis à hurler et à vociférer sans aucune retenue, l'accusant des erreurs commises ; qu'elle fait valoir que l'erreur ne lui était pas imputable, mais provenait d'une erreur de saisie, dont M
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10443
12 mai 2021
12 mai 2021
paresseux et ne voulait pas travailler, qu'alors que le chef lui avait demandé d'apporter de la nourriture de la cuisine à la cantine à l'aide de la voiture de golf, Madame [U] lui a hurlé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10444
12 mai 2021
12 mai 2021
paresseux et ne voulait pas travailler, qu'alors que le chef lui avait demandé d'apporter de la nourriture de la cuisine à la cantine à l'aide de la voiture de golf, Madame [V] lui a hurlé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10445
12 mai 2021
12 mai 2021
paresseux et ne voulait pas travailler, qu'alors que le chef lui avait demandé d'apporter de la nourriture de la cuisine à la cantine à l'aide de la voiture de golf, Madame [X] lui a hurlé
Source officielle2ème Chambre civile
65aa23b1a34ad10008581905
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 18 JANVIER 2024 APPELANT : Monsieur [H] [J] né le 22 Février 1981 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par la SCP FERRETTI HUREL
Source officielle1ère chambre
DTA_2101370_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 17 décembre 2021 et le 15 décembre 2023, la commune de Rauville-la-Place, représentée par la SCP Ferretti-Hurel-Leplatois, conclut à titre principal au rejet
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2403167_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 16 janvier 2025, les sociétés MMA Iard et MMA Iard Assurances mutuelles, assureurs de la société Ventil'R 14, représentées par la SCP d'avocats Ferretti Hurel Leplatois, agissant
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400
6 décembre 2017
6 décembre 2017
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans la nuit du 13 au 14 août 2007, à [...] , Olivier Z..., après avoir saccagé son appartement, a commis des violences su
Résumé IA — à vérifier9ème chambre
69eaf006cdc6046d4755e14a
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Noël HURET, président, M. Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Myriam BERDY, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:1128JUD001284387
28 novembre 1991
28 novembre 1991
Hummels , avocat et avoué, conseil . La Cour a entendu en leurs déclarations M. de Vey Mestdagh pour le Gouvernement, M. Schermers pour la Commission et Me Hummels pour le requérant.
Source officielleChambre A - Civile
68f07f4947396eb608bc066c
14 octobre 2025
14 octobre 2025
] né le 4 juin 1937 à [Localité 4] [Adresse 9] [Localité 4] Madame [H] [W] épouse [A] née le 29 décembre 1938 à [Localité 7] [Adresse 9] [Localité 4] Tous deux représentés par Me Patrice HUGEL
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