CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 651 résultats pour « Hamry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

65a97fb019a7f19a7830cac1

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Sébastien GALLO, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 213, Me Laurent MARTIGNON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 497 Débats tenus à l'audience du : 21 Novembre 2023 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

Source officielle

Page 51 sur 83

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf91

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

II s'agit de - une paire de SPHÈRE BEIGE, taille 71/2 dont le prix de vente était de 89,94 euros, - une paire de HARRY A... 71/2 dont le prix était de 121,96 euros.

Source officielle
CC

soc

613722bfcd58014677400fd4

Cassation

3 décembre 1996

3 décembre 1996

Harry XJ..., demeurant ..., 33°/ de M. Paul XL..., demeurant ..., 34°/ de M. Jean-Claude XM..., demeurant ..., 35°/ de M. Donal XN..., demeurant Prado Park, ..., 36°/ de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2007344_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Par une requête, enregistrée sous le n°2007344 le 13 octobre 2020, et des mémoires enregistrés les 12 mai et 20 juillet 2022, les sociétés Bouygues Télécom et Cellnex France, représentées par Me Hamri,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2503501_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

: Par une requête et un mémoire, enregistrés le 7 juillet 2025 et le 29 juillet 2025, la société anonyme Bouygues Télécom et la société anonyme Cellnex France Infrastructures, représentées par Me Hamri

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6031ed5c21690b265dce1448

Appel

4 juin 2018

4 juin 2018

BOLLENGIER - STRAGIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C 495 INTIMÉE Société TRADCORP ME FZ LLC, société de droit des EAU et de RAK FTZ Ayant son siège social : PO Box 31291 Al Jazeera Al-Hamra

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2302529_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 3 mai 2023 et le 17 mai 2023, les sociétés Bouygues Télécom et Cellnex France, représentées par Me Hamri, demandent

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2113086_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 février 2021, la société Cellnex, représentée par Me Hamri, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise à la charge des requérants

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2009419_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Vu la procédure suivante : I°) Par une requête enregistrée le 29 décembre 2020 sous le numéro 2009419, la société Bouygues télécom et la société Cellnex France, représentées par Me Hamri, demandent au

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2006615_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 24 mars 2021, la société Cellnex France, représentée par Me Hamri, conclut, à titre principal à l'irrecevabilité de la requête, et à titre subsidiaire au rejet de

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA03008_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 14 février 2023, la société anonyme (SA) Bouygues Telecom et la SAS Cellnex France, représentées par Me Hamri, concluent au rejet de la requête et à ce que la somme

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2105295_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 15 septembre 2021 et 10 décembre 2021, la société Cellnex France, représentée par Me Hamri, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007750356

Admin. suprême

2 février 1990

2 février 1990

E..., C..., Y..., Z..., Voisin, Tupahiroa, Harrys, Tehau, Cadousteau, à Mmes F..., Tetvea,à MM. B..., A... et au ministre des départements et territoires d'outre-mer.

Source officielle
CA

8ème chambre

686f4e30334d55acd19f1d72

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[M] [X] [S] [T] né le [Date naissance 5] 1965 à [Localité 11] (99) [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Christèle HARRY, avocat au barreau de LYON, toque : 1462 INTIMÉE : Mme [E

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e2a3638cf45b25ce69a8

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

BSD IMMO [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Harry BENSIMON, avocat au barreau de PARIS - #B0740 DEFENDERESSE La S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86bf1

Appel

28 février 2003

28 février 2003

Ainsi fait et jugé par, Monsieur FINIDORI président, siégeant avec Monsieur HAMY et Monsieur RAGUIN, conseillers, présents lors des débats et du délibéré, et prononcé par Monsieur FINIDORI, président,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00754

Cassation

3 juillet 2012

3 juillet 2012

X... pour un montant de 3.144,28 euros seulement ; AUX MOTIFS QUE Harry X..., exerçant l'activité de kinésithérapeute, a été placé en redressement judiciaire par jugement du novembre 2010 ; qu'à l'occasion

Source officielle
CC

soc

61372309cd580146774049e4

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Harry XG..., demeurant ... Claires, bâtiment 14, 06210 Mandelieu, 9°/ de M. Thierry XH..., demeurant ..., 10°/ de M. Jean-Claude XJ..., demeurant ..., 11°/ de M. Joseph XL..., demeurant ...

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2413028_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Courtois, rapporteure, - et les observations de Me Abaa Harry, représentant M. D... A... présent.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-b99763c1e1e2b61d75306cb20440c903cb30a540

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Xavier Gallot-Lavallée, Jean-François Bertrand, Harry-Davidson Ayache, Hus...

Source officielle