Il est établi sur la base de grandeurs physiques et monétaires ; ces grandeurs peuvent ou non faire l'objet de comptes séparés.

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baisse tendancielle des primes épuratoires s’explique, au moins en partie, par la modification du mode de calcul de ces primes et, notamment, par les baisses des taux de subventionnement effectuées graduellement

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Slovenia The applicants, Franja and Ivan Šilih, are Slovenian nationals who were born in 1949 and 1940 respectively and live in Slovenj Gradec (Slovenia).

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Le 5 février 2015, le Docteur Z... établissait un nouveau certificat médical dont il ressortait que le délire de grandeur présenté par Tarik X...était toujours très présent avec un déni majeur de tout

d'exaltation et d'excitation lorsqu'est abordé l'hospitalisation ; que le médecin notait une attitude de revendication à l'égard de son entreprise ; que l'intéressé manifeste à cet égard des idées de grandeur

circulation, à l'emploi et au séjour des ressortissants algériens et de leurs familles ; Vu la convention d'application de l'accord du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle

européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu la convention d'application de l'accord du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle

sublogorrhéique, une diffluence des idées et un relâchement des liens logiques ; on note une désorganisation idéative avec un délire flou mal systématisé, multi thématique, mystico-religieux, persécution, grandeur

Cependant, l’article 7 ne proscrit pas la clarification graduelle des règles de la responsabilité pénale par l’interprétation judiciaire d’une affaire à l’autre, «   à condition que le résultat soit

du Directeur d’Etablissement selon la procédure de péril imminent, sans tiers, suite au certificat médical établi le 30 septembre 2025 par le docteur [C] relevant un état délirant et des idées de grandeur

A ce jour, le contact reste étrange, avec une désorganisation du discours au premier plan et des idées délirantes à thématique de grandeur, de mécanisme imaginatif et intuitif.

Elle présente des éléments délirants de grandeur et de mysticisme qui sont non critiqués.

psychiatrique dans le cadre d’une garde à vue, après troubles du comportement au domicile avec appel à l’aide, faisant état d’une décompensation thymique à forme d’excitation dysphorique avec idées de grandeur

2024 sur la base d’un certificat médical établi par le [R] faisant état d’un accès maniaque dans le cadre d’un trouble bipolaire, d’une agitation psychomotrice, d’un délire, d’insomnie et d’idée de grandeur

[B] a un comportement déshinibé et désadapté ; que celui-ci présente une agitation psychomotrice associée à des idées délirantes de grandeur, mégalomaniaque et de persécution de mécanisme interprétatif