Suivant certificat médical établi le 27 novembre 2025, Monsieur [V] [Q] a présenté une contracture paravertébrale, une douleur à l’épaule gauche ainsi qu’une amplitude limitée par la douleur.

, sont décédés immédiatement après l'accident ; Attendu que pour retenir la culpabilité du prévenu, la cour d'appel énonce qu'il résulte des éléments de l'enquête que celuici s'est déporté sur la gauche

de limiter à la moitié l'indemnisation des dommages qu'il a subis, l'autre moitié de responsabilité demeurant à la charge de Bernard X... en raison de sa manoeuvre de changement de direction vers la gauche

Y..., qui circulait sur une chaussée plate et rectiligne comportant deux voies de circulation, une dans chaque sens, avait obliqué sur sa gauche pour pénétrer dans un parc de stationnement alors qu'une

X..., enregistré le 18 juillet 1970, prévoit l'existence d'un droit de passage sur le chemin de deux mètres quatre vingt seize centimètres de largeur sis sur le côté gauche de la propriété appartenant

qu'un jugement d'un tribunal de grande instance l'a déboutée "de sa demande d'indemnisation au titre de l'incapacité temporaire totale de travail postérieure à la date de consolidation de sa cheville gauche

contester la décision de rejet implicite rendue par la Commission Médicale de Recours Amiable (CMRA) de la Cpam de l’Hérault qui a confirmé la guérison de sa maladie professionnelle relative au genou gauche

Il est noté également que la pathologie a été objectivée par IRM de l'épaule gauche réalisée le 17 juillet 2019 par le Dr [V] exerçant à la polyclinique du Parc à [Localité 7].

ainsi sa chute, avant de la frapper à coups de pieds au cou et à l'épaule ; qu'un certificat médical établi le jour des faits constatait sur sa personne des contusions de l'épaule et de l'omoplate gauche

Carlos A..., qui circulait sur la voie centrale, a dérapé, heurtant au passage le côté gauche du camion de M.

pour quitter les lieux ; que la victime a été atteinte au niveau abdominal, le projectile était à l'origine de lésions au niveau gastro-péritonal et scrotal ainsi que d'une plaie de l'artère fémorale gauche

. ayant été, au vu des développements ci-dessus, parfaitement conscient de la présence d'un motard à proximité de son véhicule et même, selon ses déclarations, du déportement du motard sur son côté gauche

boulevard avec le boulevard Baille, régie par des feux tricolores, a heurté Géraldine Y..., âgée de 19 ans, étudiante en médecine qui, sortant de la faculté, traversait le boulevard Jean Moulin, de gauche

la gendarmerie locale dans le cadre de ce conflit familial ; "... que l'épouse, qui avait demandé à son époux de venir prendre en charge leur enfant, déclarait avoir reçu une claque sur la joue gauche

un obstacle qui se situerait sur la partie basse de la chaussée ; qu'en l'espèce, il n'est pas contesté que l'accident s'est produit alors que la prévenue sortait d'une aire de stationnement sur la gauche

dans sa portion droite en Q (signature de Question), la longueur et la forme du tracé soulignant final, la longueur du trait plongeant final du H, en revanche, on relève des accords fins sur le coude gauche

dépassé "comme un fou", à vive allure et sans visibilité, qu'il avait dépassé deux ou trois autres véhicules dans les mêmes conditions que, d'un seul coup, cet automobiliste s'était arrêté sur la voie de gauche

2003, par maladresse, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, en l'espèce en obliquant, face au risque d'abordage, vers la gauche