CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 008 résultats pour « Forgar »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1966:26

CJUE

18 mai 1966

18 mai 1966

. # Société anonyme des laminoirs, hauts fourneaux, forges, fonderies et usines de la Providence et 13 autres requérantes contre Haute Autorité de la CECA. # Affaires jointes 29, 31, 36, 39 à 47, 50 et

Source officielle

Page 51 sur 601

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Radiations

FORGARI

SIREN 852545458Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

31/08/2025

Voir →

Ventes et cessions

FORESTFORGARIERI, FORGARI

SIREN 931066823Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

Acte Authentique en date du 30/08/2024. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 517 Avenue des Côtes du Rhône 26790 SUZE-LA-ROUSSE. Adresse du nouveau propriétaire : 517 Avenue des Côtes du Rhône 26790 SUZE-LA-ROUSSE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

22/11/2024

Voir →

Dépôts des comptes

FORGARI

SIREN 852545458Greffe du Tribunal de Commerce de romans

30/11/2023

Voir →

Dépôts des comptes

FORGARI

SIREN 852545458Greffe du Tribunal de Commerce de romans

20/10/2022

Voir →

Dépôts des comptes

FORGARI

SIREN 852545458GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

21/10/2021

Voir →

CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:464882.20221216

Admin. suprême

16 décembre 2022

16 décembre 2022

reconnu éligible au titre de l'année 2011 compte tenu de son caractère innovant ; - s'est méprise sur la portée de ses écritures en estimant qu'elle s'était bornée à faire valoir que le sous-projet " Forge

Source officielle
CC

comm

6079d36c9ba5988459c59147

Cassation

27 février 1978

27 février 1978

AIRBORNE ; QUE, FAISANT VALOIR QU'ELLE ETAIT PROPRIETAIRE D'UN MODELE DE FAUTEUIL QU'ELLE AVAIT DEPOSE EN 1966, ET PRETENDANT QUE DES COPIES SERVILES DE CE SIEGE ETAIENT FABRIQUEES PAR LA SOCIETE DES FORGES

Source officielle
CC

civ2

6137219dcd580146773f53de

Cassation

20 novembre 1991

20 novembre 1991

A..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Forges Caloin, demeurant 5, place d'Angleterre à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), 2°) de la société anonyme

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2022:157

droit européen

23 mars 2022

23 mars 2022

#Marca de la Unión Europea — Solicitud de marca tridimensional de la Unión — Forma de cuello alzado — Motivo de denegación absoluto — Falta de carácter distintivo — Artículo 7, apartado 1, letra b), del

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-186590

Admin. suprême

6 septembre 2018

6 septembre 2018

En 2010, ladite autorité forma un recours judiciaire visant à reconnaitre le contrat de privatisation nul au motif que ce bâtiment était classé de monument historique et, donc, exclu de toute privatisation

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007666855

Admin. suprême

14 novembre 1980

14 novembre 1980

PAR LE DIRECTEUR DU FORMA SONT ANNULES. ARTICLE 2 - LES SOMMES QUI ONT PU ETRE VERSEES A TITRE DE DEPENS DE PREMIERE INSTANCE SON MISES A LA CHARGE DU FORMA.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA03094_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Par son arrêt avant-dire-droit du 8 juin 2023, la Cour a constaté que " le plan de masse représente un forage.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-145367

Admin. suprême

13 juin 2014

13 juin 2014

Le 11 novembre 2009, le requérant forma un recours en reposición devant le même juge, indiquant l’adresse professionnelle de son avocat comme adresse pour les notifications.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02168

Cassation

11 décembre 2015

11 décembre 2015

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, le 20 juin 2013), que Mme X..., engagée par la société RD Forma (la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316545_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

la même adresse, et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316546_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

la même adresse, et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316548_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Trignac (44570), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316549_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

la même adresse, et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316552_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

la même adresse, et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316553_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Elle soutient que : - elle a décidé des travaux de démolition de l'ouvrage existant ; - des travaux de forage et de construction d'un bassin de stockage-restitution sont également prévus ; - l'ensemble

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316554_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

la même adresse, et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_1709320_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Maritime et Fluvial, représentée par Me Guyard, demande au juge des référés : 1°) en ce qui concerne les difficultés rencontrées dans l'exécution du marché principal, de condamner la société Brunel Forage

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2007291_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

rectification se borne à faire état " d'éléments en possession du service " ; - il n'a pas été en mesure de présenter utilement ses observations sur l'existence d'une libéralité consentie à la société Les forges

Source officielle
CA

3e Chambre B

615e0e5ac25a97f0381f555e

Appel

29 septembre 2014

29 septembre 2014

. *** Exposé du litige : Le 26 février 2009, alors que la société Larazer effectuait un forage pour le compte de Monsieur [X] sur une parcelle

Source officielle