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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR07701
9 janvier 2013
9 janvier 2013
Pometan, Foulquié, Moignard, Castel, Raybaud, Mme Caron, M. Moreau, Mmes Vannier, de La Lance conseillers de la chambre, Mmes Lazerges, Carbonaro conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR05699
19 octobre 2010
19 octobre 2010
Pometan, Rognon, Nunez, Foulquié, Mmes Palisse, Guirimand, M. Beauvais, Mmes Ract-Madoux, Radenne, MM.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03690
17 juin 2008
17 juin 2008
Foulquié, Mmes Palisse, Guirimand, MM. Beauvais Guérin, Finidori conseillers de la chambre, Mme Ménotti conseiller référendaire ; Avocat général : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101548_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
B A, représenté par Me Fouques, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la société Eurovia a implicitement rejeté sa demande indemnitaire préalable ; 2°) à titre principal, de
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2104159_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Berthet-Fouqué, président, Mme Jeanmougin, première conseillère, M. Le Vaillant, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023. Le rapporteur, Signé A.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00950_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
S'il ressort des pièces du dossier qu'à la date des décisions attaquées, le traitement prescrit à la fille C et Mme A était composé d'acide folique, de vitamine D et d'Oracilline, qui relève des antiinfectieux
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01435_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
D'après ces mêmes éléments, le cortancyl, médicament anti-inflammatoire à base de prednisolone, le speciafoldine, acide folique permettant une meilleure absorption des éléments par l'intestin, le cotriatec
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400015_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Le Président Jérôme BERTHET-FOUQUÉ La République mande et ordonne au préfet d’Indre-et-Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires de
Source officielle1ère chambre
DTA_2401468_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Jérôme Berthet-Fouqué, président, Mme Keiflin, première conseillère, M. Garros, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2026.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2407083_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
l'hôpital européen Georges Pompidou, et deux ordonnances du 17 et 25 avril 2024, dont il ressort qu'elle bénéficie de traitements médicamenteux pour ses pathologies, à savoir de l'HYDREA, de l'acide folique
Source officielleJuge Unique
DTA_2300627_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
BERTHET-FOUQU' La greffière, Signé : P.
Source officielleJuge Unique
DTA_2300658_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Berthet-Fouqué, président du tribunal, a été entendu au cours de l'audience publique, où les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleJuge Unique
DTA_2300167_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Berthet-Fouqué, président du tribunal ; - les observations de Me Barhoum, substituant Me Bidault, représentant M. et Mme B, en présence de M. B. L'instruction a été close à l'audience.
Source officielleJuge Unique
DTA_2300169_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Berthet-Fouqué, président du tribunal ; - les observations de Me Barhoum, substituant Me Bidault, représentant M. et Mme B, en présence de M. B. L'instruction a été close à l'audience.
Source officielleJuge Unique
DTA_2300244_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
BERTHET-FOUQU' La greffière, A.
Source officielle9ème chambre
DTA_2300440_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
souffre d'une sarcoïdose multiviscérale avec neuropathie des petites fibres, d'un diabète non insulinodépendant et d'arthrose et bénéficie à ce titre d'un traitement médical à base de Metoject, d'acide folique
Source officielleChambre 1-5
6708bff0445a086e2bceda2f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Adresse 9] C/O COGEFIM FOUQUE [Adresse 9] - [Localité 10] S.A.R.L. CABINET DEVICTOR S.A.R.L.
Source officielle3e chambre sociale
63d229fd9b3c8605deec1e8c
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Localité 4] Représentant : Me Pierre ESPLAS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES : S.C.S. [12] aux droits de SCS [23] [Adresse 18] [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Etienne FOLQUE
Source officielle1ère Chambre civile
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28 avril 2022
28 avril 2022
SOGEPIX 2 rue Charles Mehaye 80290 POIX DE PICARDIE Représentée par Me Arnaud EHORA de la SELARL S.FOUQUES,H.CABOCHE-FOUQUES ET A.EHORA, avocat au barreau d'AMIENS URSSAF DE PICARDIE ayant siège
Source officielle1ère Chambre civile
69691b86cdc6046d476b45c9
14 janvier 2026
14 janvier 2026
MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [X] [S] ès qualité de mandataire ad'hoc de la SARL BNJ AUTO [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Nina DELAFRAYE substituant Me Noémie FOUQUE
Source officiellePage 51 sur 63
Folquet, Marc-antoine, Folquet
16/09/2025
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Folquet, Marc-antoine, Folquet
31/12/2024
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S.A.S FOLQUES ZUNIGA
30/08/2023
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FOLQUET
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
28/09/2021
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FOLQUET
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 05 Mars 2020 , désignant liquidateur SELARL EKIP' prise en la personne de Maître François LEGRAND 3, place Albert 1er - 64000 Pau . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.c
17/04/2020
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