prononcé de cet arrêt, alors, selon le moyen, que, d'une part, la cour d'appel qui, après avoir constaté que la situation de la mère s'était améliorée depuis 1992 et que la situation de chacune des trois filles

X... à payer à sa femme une pension alimentaire pour sa fille mineure jusqu'à la majorité de celle-ci et au-delà, aussi longtemps qu'elle demeurera à la charge effective de sa mère, alors, selon le moyen

janvier 1997 applicable en la cause, spécifie que "Pour donner lieu à remboursement, tout acte de radiodiagnostic doit comporter une ou plusieurs incidences radiographiques matérialisées par un document film

janvier 1997 applicable en la cause, spécifie que "Pour donner lieu à remboursement, tout acte de radiodiagnostic doit comporter une ou plusieurs incidences radiographiques matérialisées par un document film

janvier 1997 applicable en la cause, spécifie que "Pour donner lieu à remboursement, tout acte de radiodiagnostic doit comporter une ou plusieurs incidences radiographiques matérialisées par un document film

janvier 1997 applicable en la cause, spécifie que "pour donner lieu à remboursement, tout acte de radiodiagnostic doit comporter une ou plusieurs incidences radiographiques matérialisées par un document film

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 novembre 2020), Mme [G] [N] soutient qu'elle est française, par filiation maternelle, pour être née le 16 septembre 1974 à [Localité 2], [Localité 7] (Inde), de Mme [C]

retenu qu'il résultait de l'expertise judiciaire que les désordres affectant les skimmers et le liner trouvaient leur cause dans la surchloration, probablement conjuguée à l'arrêt prolongé de la filtration

[Y], est née le 23 septembre 2003 ; qu'il en résultait qu'à la date de l'arrêt attaqué, soit le 15 décembre 2022, la jeune fille était âgée d'à peine 19 ans ; qu'en affirmant, pour supprimer à compter

Y... n'aurait subvenu aux besoins de sa fille que pendant une durée limitée et que, dès lors, le franc de rente applicable devait être temporaire, la cour d'appel a violé le principe de la réparation intégrale

Z... et laissé à sa fille mineure X...

faute "n'apparaît" devoir être reprochée à Yves A..., la cour d'appel a entaché sa décision d'un défaut de motifs ; "3 ) alors que, dans son témoignage, Denis B... déclarait avoir vu les jeunes filles

des soins prodigués à partir du 2 juin 1982 auraient pu enrayer la maladie ; que les parties civiles reprochent au personnel du Centre de ne pas avoir pris en considération les plaintes de la jeune fille

motifs qu'il existe des charges précises et concordantes qui établissent que, au cours de la période visée à la prévention, X... s'est bien rendu coupable d'atteintes sexuelles sur la personne de sa fille

que la Cour, au vu de ces éléments, a la conviction que Sylvie X... a véritablement dissimulé son lieu d'habitation ; qu'à l'audience du 12 mars 2001, elle a d'ailleurs reconnu vouloir "cacher" sa fille

la société civile professionnelle PIWNICA-MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : la société TWENTIETH CENTURY FOX FILM

salarié faisant valoir qu'en n'installant aucun dispositif de protection, l'employeur avait méconnu les dispositions générales de l'arrêté du 9 juin 1971 pris pour l'exploitation et la production de films

Dieter Y... a fourni des explications contradictoires et mensongères (souci d'accélérer le bronzage, lutte contre l'anémie), alors que le kobalt ferrcelit ne favorise pas le bronzage et que la jeune fille