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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e7b
11 mars 2021
11 mars 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e7e
11 mars 2021
11 mars 2021
COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 21 JANVIER 2021, à 14 heures, Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en son rapport, et Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e7f
11 mars 2021
11 mars 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e80
11 mars 2021
11 mars 2021
COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 21 JANVIER 2021, à 14 heures, Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en son rapport, et Madame Fanny
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC000633405
9 avril 2013
9 avril 2013
Le 9 juillet 2001, quatre auditeurs de l’ARSB déposèrent un rapport d’audit contenant le projet d’une éventuelle décision de transfert de la banque vers le Fonds d’assurance des dépôts d’épargne (« FADE
Source officielleChambre Commerciale
63ca42eb9066fd7c90fc26d1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleRéférés civils
65a58420919da7c4f1789f97
9 janvier 2024
9 janvier 2024
FAMY TP, venant au droit de la SASU CHARRIN absorbée par décision de l’associé unique du 28 juin 2022, Société SMA SA, es qualité d’assureur décennale de la société SAS CHARRIN, S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6700d6ef836fac7141b7e9ca
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[XV], Mme [DB] [XV], Mme [U] [XV], Mme [Y] [XV], M. et Mme [JD], la SCI Fado, M. et Mme [NK], Mme [YA], M. et Mme [JU], M. [IH] [KK], Mme [TN] [KK], M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6036944881626136e8442a08
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Grégoire NOUCHET, avocat au barreau de PARIS, toque':'R076 INTIMÉE SA CRÉDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - CIC RCS PARIS sous le n° 542 016 381 [Adresse 2] [Adresse 3] Représentée par Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa11
26 juillet 2012
26 juillet 2012
Des relations de David Y...et Christine X... sont issus deux enfants : Fanny née le 3 janvier 1998, et Sarah, née le 4 mai 2000.
Source officielleChambre Commerciale
63ca42e99066fd7c90fc26b5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CLÔTURE du : 13 Octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 17 NOVEMBRE 2022, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielle4e chambre civile
6711face7603bf88a1884871
17 octobre 2024
17 octobre 2024
21/02392 APPELANTS : Monsieur [X] [G] veuf de Madame [H] [M] épouse [G] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 8] Représenté par Me Fanny
Source officielle4ème Chambre
6789f3b8c2a5bdff9702ff5a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
peuvent, à tout moment, abandonner les voies judiciaires et poursuivre le partage à l'amiable, - dit que les dépens seront employés en frais privilégiés de partage, avec distraction au profit de Me Fanny
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
68660f76bbe0ac41ca81b0b9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
au barreau de PARIS, vestiaire : E0403 Monsieur [S] [C] [Adresse 8] [Localité 12] Représentant : Me Philippe CHATEAUNEUF, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 et Me Fanny
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
G0106c/S.A
6350e50d42150aadff23dccc
19 octobre 2022
19 octobre 2022
de chambre, agissant en qualité de magistrat chargé d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée conformément aux articles 939 à 945-1 du code de procédure civile, assistée de Joanna Fabby
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
B403c/S.A
6350e50d42150aadff23dcce
19 octobre 2022
19 octobre 2022
de chambre, agissant en qualité de magistrat chargé d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée conformément aux articles 939 à 945-1 du code de procédure civile, assisté de Joanna Fabby
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
6a0b3180cdc6046d47167a33
2 avril 2026
2 avril 2026
Ainsi jugé en audience publique le 02 Avril 2026 par Vanessa RIEU, Juge du Tribunal Judiciaire, assistée de Fanny ACHIGAR, Greffière. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69cf5f51cdc6046d47f3be6a
2 avril 2026
2 avril 2026
audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Ladjel GUEBBABI, avocat au barreau de Grenoble INTIMEE Nous, Frédéric BLANC, conseiller chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleRéférés
69f0b30ccdc6046d47d6964e
28 octobre 2025
28 octobre 2025
par Mme Mylène LEROUX, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier Référé numéro : 2025R01128 DEMANDEUR SAS INGENIA [Adresse 1] comparant par SELARL VERSINI CAMPINCHI MERVEILLE & COLIN - Me Fanny
Source officiellecr
édure suiviec/Fanny X
6079a85c9ba5988459c4ce36
10 mars 1999
10 mars 1999
la société de presse Copper Communication, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 19 novembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Fanny
Source officiellePage 51 sur 371