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3 065 résultats pour « Fabrice DE COSNAC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

68676d746cbb391a608a1845

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

. *** EXPOSE DU LITIGE La SAS [W] est spécialisée dans la conception et la fabrication et la vente de vélos électriques.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10012

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

E..., a écrit un article consacré à B... D..., article dans lequel M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO10093

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

ainsi que dans son document de référence 2007, déposé à l'AMF et rendu public, la société Radiall a, au titre de ses investissements en cours, indiqué qu' « une partie [de ses] investissements sera consacrée

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200218

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

Y... née en [...], a exercé pendant près de 9 ans jusqu'en juin 1979 comme ouvrière dans une usine de fabrication de plaquettes de freins où l'exposition à l'amiante est reconnue ; QU'elle présente un

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:489807.20240715

Admin. suprême

15 juillet 2024

15 juillet 2024

.- Toute personne qui met sur le marché des produits qui, au terme de leur fabrication, comportent des substances dont l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88bbd3db21cbdd85957

Appel

6 juin 2001

6 juin 2001

coopérative est matérialisé en l'espèce, pour la SNC LE PARISIEN LIBÉRÉ, par un bulletin de souscription d'une action de la coopérative COOPE-PRESSE, signé au nom de la SNC par son représentant légal Fabrice

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61635155a2ead9ed860b6f6f

Appel

21 avril 2011

21 avril 2011

APPELANTS : [S] [X] né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 10] (LOIRE) [Adresse 7] [Localité 5] représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY- LIGIER, avoués à la Cour assisté de Maître Fabrice

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00446

Cassation

18 mars 2015

18 mars 2015

public, dans la limite de 70 000 m3 par an ; qu'ultérieurement, lors d'une visite de l'inspection des installations classées en date du 6 novembre 2008, il était constaté le raccordement des unités de fabrication

Source officielle
CC

cr

6079a8c19ba5988459c4ed03

Cassation

26 janvier 1988

26 janvier 1988

essences végétales qui sont en vente libre et que d'autre part, la firme Academos que dirige Y... édite un livre de 100 pages, signé par Pierre de A..., intitulé " La Nature au service de la vie ", consacré

Source officielle
CC

civ3

613722b6cd58014677400729

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

de produits non traditionnels qui, après avoir effectué des essais sur la surface à traiter, a conseillé à la société SEC Caron de fixer d'abord la peinture ancienne avec un produit fixateur de sa fabrication

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01296

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Pierre X... n'a pas manifesté la volonté de suivre des formations et d'être éloigné du secrétariat du comité d'entreprise ; que concernant les agents de fabrication montage, la société Sovab expose que

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CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd89405

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

En l'absence de toute contestation du nombre d'heures de travail consacrées à l'opération litigieuse (221 selon l'état journalier détaillé versé au dossier) et du taux de rémunération appliqué, il a été

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CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcb6

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

née le 27 Août 1970 à KHAMMOUANE (LAOS) ... 69280 MARCY-L'ETOILE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Fabrice POTHIER, avocat au barreau de LYON (bénéficie

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101225

Cassation

3 décembre 2008

3 décembre 2008

ou à consacrer à l'éducation des enfants, la durée du mariage, leurs qualifications et situations professionnelles au regard du marché du travail, leurs droits existants et prévisibles, leur situation

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CA

3ème Chambre Commerciale

651d0331fe8d588318c1afbe

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

[L] [B] et avait pour activité la conception, la fabrication de produits de compléments alimentaires à base d'huiles essentielles et d'extraits selon un procédé permettant à une algue fossilisée, d'absorber

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162c836b820aa60963d8484

Appel

19 octobre 2012

19 octobre 2012

GARLOCK FRANCE qui a été successivement dénommée LES JOINTS FARGERE, LES JOINTS CURTY, CEFILAC et LE CARBONNE LORRAINE fabrique et commercialise des joints d'étanchéité industriels ; un arrêté ministériel

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200445

Cassation

12 mars 2009

12 mars 2009

de la Sécurité Sociale lorsque l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger, notamment en ce qui concerne les maladies professionnelles contractées par ce salarié du fait des produits fabriqués

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200446

Cassation

12 mars 2009

12 mars 2009

de la sécurité sociale lorsque l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger, notamment en ce qui concerne les maladies professionnelles contractées par ce salarié du fait des produits fabriqués

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200449

Cassation

12 mars 2009

12 mars 2009

la sécurité sociale lorsque l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger, notari1II1ent en ce qui concerne les maladies professionnelles contractées par ce salarié du fait des produits fabriqués

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200450

Cassation

12 mars 2009

12 mars 2009

de la sécurité sociale lorsque l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger, notamment en ce qui concerne les maladies professionnelles contractées par ce salarié du fait des produits fabriqués

Source officielle