#474747 } .sE8934522 { border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold }   THIRD SECTION DECISION Application no. 8195/18 Eduard

Transportée dans un état de coma à l'Hôpital Edouard Herriot à Lyon, elle est décédée le 26 octobre 1991.

Edouard X... de sa demande reconventionnelle au titre du solde de l'indemnité conventionnelle d'occupation, - débouté en l'état M.

LA COUR Les parties qui ont vécu quelques mois en concubinage et se sont séparées début novembre 2011 ont un enfant commun, Edouard, né le 18 juin 2011.

. # Eduardo Lafuente Nieto kontra Instituto Nacional de la Seguridad Social (INSS) és Tesorería General de la Seguridad Social (TGSS). # Előzetes döntéshozatal iránti kérelem: Tribunal Superior de Justicia

Jean-Louis Y... ont repris l'instance engagée contre leur mère et ont assignés leurs soeurs Liselotte et Marylise Y... ainsi que leur frère Edgard en nullité de la donation ; Attendu que Mme Liselotte

Edgard X..., - les conclusions de Mme de Saint-Pulgent, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par une décision en date du 29 mai 1985, le Conseil d'Etat statuant au contentieux a ordonné un supplément

judiciaire prévue par les dispositions du titre IV du livre VI du Code de Commerce à l'égard de JD FOOD (SARL) - [Adresse 1], Fixe au 6 avril 2026 la date de cessation des paiements, Désigne Monsieur Edgard

MONSIEUR, [F], [G],, [Y] RG 2025 011965 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 08/01/2026 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Guillaume MARQUES, Juge, Monsieur Edgard

Judiciaire : HANSA (SARL) RG 2025 012149 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 08/01/2026 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Guillaume MARQUES, Juge, Monsieur Edgard

Judiciaire : BCK 63 (SAS) RG 2025 012156 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 08/01/2026 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Guillaume MARQUES, Juge, Monsieur Edgard

Judiciaire immédiate : [P] [F] RG 2024 009009 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 9 janvier 2025 de : Monsieur Thierry BERGER, Président de Chambre, Monsieur Jacques GAILLARD Monsieur Edgard

Madame [Y] [K] (SAS) RG 2024 009217 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 9 janvier 2025 de : Monsieur Thierry BERGER, Président de Chambre, Monsieur Jacques GAILLARD, Juge, Monsieur Edgard

AVRIL 2025 Redressement Judiciaire : ARTCARA (SARL) RG 2025 002462 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 27 mars 2025 de : Monsieur Philippe ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Edgard

: [M] ET FILS (SARL) RG 2025 012161 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 08/01/2026 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Guillaume MARQUES, Juge, Monsieur Edgard

Edgard A..., demeurant Bois X... à Lamentin (Martinique), en cassation d'un même arrêt rendu le 28 juin 1993 par la cour d'appel de Basse-Terre (Chambre sociale), au profit de la société Fabre, société

DEMANDEURS Monsieur [M] [O], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Edouard ICHON de la SELAS CABINET EDOUARD ICHON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Madame [T] [C], demeurant [Adresse 1] représentée

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 novembre 2008) qu'Edouard X..., qui était alors marié en premières noces