Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
69cee21acdc6046d47e9093a
2 avril 2026
2 avril 2026
ORDONNANCE DE MAINTIEN DE L'HOSPITALISATION COMPLETE (PROCEDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE) Articles L3211-12-1 et R3211-9 et suivants du code de la santé publique -------------------- Le 02 Avril 2026, Cyrielle
Source officielle1ère Chambre civile
6719e4de5857dd64cbdaa3ba
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[L] [B] Représenté par Me Cyrielle CAZELLES de la SELARL DEJANS, avocat au barreau de SENLIS M.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026631933
14 novembre 2012
14 novembre 2012
Jean-Pierre B, à Mlle Emilie B, à Mlle Cyrielle B la somme de 3 000 euros chacun. ".
Source officielle7ème chambre
69eac0fccdc6046d47522627
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 1 Juillet 2025 : l'affaire a été débattue
Source officielle7ème chambre
69eb159ccdc6046d475958f0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Gabrielle DOREZ, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 13 janvier 2026 : l'affaire a été débattue
Source officielleTrib. de Commerce
69eb223acdc6046d475a71de
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Gabrielle DOREZ, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 13 janvier 2026 : l'affaire a été débattue
Source officielle4ème chambre
69e965cecdc6046d47326dde
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Cyril de MALEPRADE, juge chargé d'instruire l'affaire référencée ci-dessus, après avoir, lors de notre audience, recueilli l'avis des parties :Г Fixons le calendrier des audiences et des échanges entre
Source officielleChambre civile TGI
68e9e47c154299c7318fb2be
10 octobre 2025
10 octobre 2025
EUROMAF [Adresse 3] [Localité 12] INTIMES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous, Cyril OZOUX , Président de chambre, Assisté de Véronique FONTAINE, Greffier, Vu la requête en rectification
Source officielleChambre commerciale 3-2
68df58945835300816d81544
2 octobre 2025
2 octobre 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 25/00003 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W52T Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté
Source officiellechambre 1-7
69ce6455cdc6046d47db5adb
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Cyril Déchelette, juge présidant l'audience, M. Laurent Girard-Carrabin et M. Pierre Maine, juges, assistés de Mme Laurence Baali, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleChambre commerciale 3-2
66baf734f34129bfe1fee6b8
12 août 2024
12 août 2024
DE DESSAISISSEMENT N° RG 23/05919 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WBMX Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 12 Août 2024 Nous, Cyril
Source officielle7ème chambre
6a0c60e9cdc6046d47308594
12 mai 2026
12 mai 2026
Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Gabrielle DOREZ, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 12 mai 2026 : l'affaire a été débattue
Source officiellechambre 1-7
6a0d97bacdc6046d474ce2ea
8 avril 2026
8 avril 2026
EN DATE DU 08/04/2026 CHAMBRE 1-7 RG : 2023063863 ENTRE : SAS WEBER TRANSPORTS ET LOGISTIQUE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 343282034 Partie demanderesse : assistée de la Selarl Cyril
Source officielleChambre commerciale 3-2
6710aa7cbe64d7e510245250
16 octobre 2024
16 octobre 2024
commerciale 3-2 Minute n° N° RG 24/02474 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WPJU AFFAIRE : [C] C/ [E], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Monsieur Cyril
Source officielle4ème chambre
668454918bcff606d9c924fb
2 juillet 2024
2 juillet 2024
D’UNE PART ET : CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE, dont le siège social est sis [Adresse 3] Madame [R] [E], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Cyril DUBREIL de la SCP OUEST AVOCATS CONSEILS
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468507.20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 24 mai 2023. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:444005.20211028
28 octobre 2021
28 octobre 2021
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Catherine Calothy, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 28 octobre 2021.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453829.20220311
11 mars 2022
11 mars 2022
Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 11 mars 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454823.20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Carine Chevrier, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 10 juin 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456368.20220311
11 mars 2022
11 mars 2022
Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 11 mars 2022. Le président : Signé : M.
Source officiellePage 51 sur 592